Aller au contenu principal
Accueil

En-tête - Connexion

  • Connexion

En-tête - Communication

  • Contact
  • Newsletter

Recherche

  • Mon village
      1. Découvrir Belloy-en-France
        1. Belloy en chiffres et en images
        2. Histoire de Belloy-en-France
        3. Plan de la commune
        4. Ils font Belloy-en-France
      2. Vie municipale
        1. Le conseil municipal
        2. Les commissions
        3. Les séances du conseil
        4. Les actes administratifs
        5. Les résultats des élections
        6. Les finances
        7. Préemptions
      3. Intercommunalité
        1. La communauté de communes Carnelle Pays de France
        2. Projets et services
        3. Organismes extérieurs
      4. Infos services
        1. La mairie
        2. Les équipements
        3. Les bulletins municipaux
        4. La docuthèque
        5. La mairie recrute
  • Services et démarches
      1. Papier et citoyenneté
        1. Actes d'état civil
        2. Pièces d'identité
        3. Elections, recensement
        4. Vie de couple et famille
        5. Affaires générales
        6. Décès
      2. Cadre de vie
        1. Déchets, encombrants et tri sélectif
        2. Environnement
        3. Espace public, voirie et travaux
        4. Urbanisme
        5. Transport et mobilité
        6. Prévention et sécurité
        7. Vivre ensemble
      3. Famille
        1. Petite enfance - de 0 à 3 ans
        2. La scolarité
        3. Autour de l'école
        4. Jeunesse
        5. Seniors
      4. Santé
        1. Annuaire des professionnels de santé
        2. Qualité de l'eau
        3. Actus santé
      5. Actions sociales et solidarité
      6. Economie et emploi
      7. Démarches en ligne
  • Culture, sport et loisirs
      1. Cérémonies et commémorations
      2. La médiathèque
      3. Où pratiquer du sport ?
      4. Vie associative
        1. Annuaire des associations
        2. L'agenda des associations

Menu principal

  • Mon village
    • Découvrir Belloy-en-France
      • Belloy en chiffres et en images
      • Histoire de Belloy-en-France
      • Plan de la commune
      • Ils font Belloy-en-France
    • Vie municipale
      • Le conseil municipal
      • Les commissions
      • Les séances du conseil
      • Les actes administratifs
      • Les résultats des élections
      • Les finances
      • Préemptions
    • Intercommunalité
      • La communauté de communes Carnelle Pays de France
        • Les séances du conseil communautaire Carnelle Pays de France
      • Projets et services
      • Organismes extérieurs
    • Infos services
      • La mairie
      • Les équipements
      • Les bulletins municipaux
      • La docuthèque
      • La mairie recrute
  • Services et démarches
    • Papier et citoyenneté
      • Actes d'état civil
      • Pièces d'identité
      • Elections, recensement
      • Vie de couple et famille
      • Affaires générales
      • Décès
    • Cadre de vie
      • Déchets, encombrants et tri sélectif
      • Environnement
      • Espace public, voirie et travaux
      • Urbanisme
      • Transport et mobilité
      • Prévention et sécurité
      • Vivre ensemble
    • Famille
      • Petite enfance - de 0 à 3 ans
      • La scolarité
      • Autour de l'école
      • Jeunesse
      • Seniors
    • Santé
      • Annuaire des professionnels de santé
      • Qualité de l'eau
      • Actus santé
    • Actions sociales et solidarité
    • Economie et emploi
    • Démarches en ligne
  • Culture, sport et loisirs
    • Cérémonies et commémorations
    • La médiathèque
    • Où pratiquer du sport ?
    • Vie associative
      • Annuaire des associations
      • L'agenda des associations
  1. Accueil
  2. Services et démarches
  3. Cadre de vie
  4. Urbanisme
  5. Arrêtés d'urbanisme

Arrêtés d'urbanisme

AM- 207-22-AT 095 056 22 B0003
AM- 199-22-DP 095 056 22 B0026
AM- 195-22-DP 095 056 22 B0034
AM- 196-22-AT 095 056 22 B0002
AM- 194-22-DP 095 056 22 B0035
AM- 186-22-DP 095 056 22 B0033
AM_185-22 DP 095 056 22 B0031
AM_180-22-DP 095 056 22 B0032
AM_181-22-PC 095 056 21 B0014 M01
AM- 166-22-DP 095 056 22 B0029
AM_162-22 DP 095 056 22 B0030
AM_154-22 PC 095 056 22 B0011
AM - 104 -23 PC 095 056 21 B0008 M02 - 18B Chemin de St Martin

Pagination

  • « Première page
  • ‹ Page précédente
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8

Mairie de Belloy-en-France

5 place Alphonse Sainte-Beuve
95270 Belloy-en-France
Tél. 01 30 35 70 14

Horaires d'ouverture
Du lundi au samedi : 8h30 - 12h
Mercredi : 8h30 - 12h / 13h30 - 17h45

logo PNR Oise Pays de France   logo CC Carnelle Pays de France

Menu Pied de page

  • Accueil
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Accessibilité : Non conforme
  • Cookies
  • Contact
  • Plan du site
  • S'identifier