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Liste des déliberations CM 09062023
AM87_23 Arrêté permanent portant réglement général de la circulation et du stationnement des véhicules - Avenant 4
AM - 88 -23 DP 095 056 23 B0019 - 3 Le Parc aux Fermettes
AM - 89 -23 DP 095 056 23 B0012 - 10 rue du Petit Viarmes
AP_2023_17321 fixant des mesures de limitations ou d'interdiction provisoires des usages de l'eau
PROCES VERBAL CM 23 MARS 2023
COUPURES TRAVAUX ENEDIS 05072023
AM90_23 Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation et interdiction de stationner (route de Paris exRD909z)
AM93_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue Mirville)
AM94_23 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner - 1 emplacement (rue Mirville)
Relevé de décisions CC 14 juin 2023
AM97_23 Autorisation à une association d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle org
AM101_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et portant interdiction de stationner (ex RD909z)
AM - 95 -23 DP 095 056 23 B0025 - 46 rue Mirville
AM - 96-23 DP 095 056 23 B0023 - 16 Le Parc aux Fermettes
AM - 98-23 DP 095 056 23 B0014 - 13 rue Faubert
AM - 99-23 DP 095 056 23 B0024 - 41 rue Mirville
Sommaire n°64 du 15 juin 2023
Calendrier 2018
Sommaire n°65 du 15 juin 2023
Sommaire n°66 du 16 juin 2023
Sommaire n°67 du 19 juin 2023
Sommaire n°68 du 20 juin 2023
Sommaire n°69 du 22 juin 2023
Publicité_LE FAUCHEUR ALEXANDRE_Autorisation d'exploiter n°95-2023-10
Publicité_LE FAUCHEUR ALEXANDRE_Autorisation d'exploiter 95-2023-10
Ordre du jour CM 29 juin 2023
AM102_23 portant interdiction de stationner (Parking de l'église)
AM - 103 -23 PC 095 056 21 B0025 M01 - Clos de la Couture Lot 18
AM - 104 -23 PC 095 056 21 B0008 M02 - 18B Chemin de St Martin
AP_2023_0538 réglementant temporairement le transport par des particuliers des combustibles domestiques et de produits pétrolier
AP_2023_0539 réglementant temporairement l'acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechnique
PROCES-VERBAL CM 09 JUIN 2023
Sommaire n°70 du 23 juin 2023
Sommaire n°71 du 29 juin 2023
Sommaire n°72 du 29 juin 2023
Sommaire n°73 du 29 juin 2023
Sommaire n°74 du 30 juin 2023
Sommaire n°75 du 30 juin 2023
communication sur la collecte des monstres au 1er avril 2020
Sommaire n°76 du 30 juin 2023
Sommaire n°77 du 1er juillet 2023
Sommaire n°78 du 2 juillet 2023
Sommaire n°79 du 3 juillet 2023
AM - 110 -23 DP 095 056 23 B0016 - 26 rue Mirville
Liste des délibérations - CM 29.06.2023
AM108_23 Arrêté temporaire portant interdiction de rassemblement d'individus et de véhicules susceptibles de troubler l'ordre pu
Sommaire n° 80 du 04 juillet 2023
Sommaire n°81 du 05 juillet 2023
Sommaire n°82 du 05 juillet 2023
Sommaire n°83 du 06 juillet 2023
AP_2023_0559 réglementant temporairement le transport par des particuliers des combustibles domestiques et de produits pétrolier
AP_2023_0560 réglementant temporairement l'acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechnique
AM106_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement
AM107_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner
AM - 111 -23 DP 095 056 23 B0027 - 4 rue de Verdun
Arrêté prefectoral usage de l'eau
communiqué sécheresse 2023
AM - 119 -23 DP 095 056 23 B0028 - 33 rue Mirville
AM - 122-23 PC 095 056 22 B0004 M01 - ZAC de L'Orme
AM - 120-23 DP 095 056 23 B0026 - 4 rue Faubert
AM - 121-23 DP 095 056 23 B0031 - 3 place Sainte Beuve
Sommaire n°86 du 07 juillet 2023
Sommaire n°87 du 07 juillet 2023
Sommaire n°88 du 11 juillet 2023
Sommaire n°89 du 12 juillet 2023
Sommaire n°90 du 13 juillet 2023
Sommaire n°91 du 19 juillet 2023
Sommaire n°92 du 20 juillet 2023
Sommaire n°93 du 21 juillet 2023
Sommaire n°94 du 24 juillet 2023
Sommaire n°95 du 25 juillet 2023
AM123_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement d'un échafaudage (rue de Verdun)
AM124_23 Arrêté portant modification des dispositions des arrêtés municipaux du 14.01.1980 et 57_23 du 03.05.2023
AM126_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation (HUARD)
AM128_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement d'un échafaudage (rue Mirville)
AM129_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Avenue de Franconville)
AM132_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue du Général Leclerc)
AM133_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation (rue du Général Leclerc)
Sommaire n°96-1 du 27 juillet 2023
Sommaire n°96-2 du 27 juillet 2023
Sommaire n°97 du 28 juillet 2023
Sommaire n°98 du 03 août 2023
Sommaire n°99 du 07 août 2023
Sommaire n°100-1 du 10 aout 2023
Sommaire n°100-2 du 10 aout 2023
Sommaire n°101 du 11 août 2023
Sommaire n°102 du 17 août 2023
COUPURES TRAVAUX_ENEDIS_31082023
AM - 134 -23 DP 095 056 23 B0030 - 13 rue Faubert
AM - 135 -23 DP 095 056 23 B0034 - 20 rue d'Epinay
AP_2023_17425 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
AM136_23 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Parking rue de la vigne)
AM137_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Rue des Carreaux)
AM138_23 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Rue des Carreaux)
Conseil municipal du 14 mai 2014
Liste des assistantes maternelles agréées_août 2023
Sommaire n°103 du 24 août 2023
Sommaire n°104 du 30 août 2023
sommaire n°105 du 31 août 2023
sommaire n°106 du 31 août 2023
sommaire n°107 du 1er septembre 2023
sommaire n°108 du 4 septembre 2023
Message
AM141_23 Arrêté réglementant l'occupation du domaine public à l'occasion d'une brocante organisée le 17 septembre 2023
AM142_23 Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement à l'occasion de la brocante organisée le 17 septe
AM143_23 Autorisation à une association d'ouverture d'un débit de boisson temporaire dans le cadre d'une manifestation qu'elle o
Quartiers ou lieux-dits
safer_avis AP 9523 0036 01 portant acquisition par préemption_parcelle A37_le montry
safer_avis-dacquisition-par-preemption-a207_a262_lieudit-entre-les-deux-ponts-et-pres-et-au-dessous-de-fontenel_0
safer_avis-dacquisition-par-preemption-d555_d558-_-lieudit-le-beau-jay
AM146_23 portant permis de stationnement d'un échafaudage (Rue Richambre)
AM - 148 - 23 DP 095 056 23 B0037 - 1 allée Velasquez
AM - 149 - 23 DP 095 056 23 B0035 - 33 rue Mirville
smaep-damona_prix-de-leau-au-01.01.2022-cc-carnelle-pays-de-france(1)
sigeif_pv-comite-12-septembre-2022
sicteub-odj-20.09.2022
AM150_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Chemin de Saint Martin)
Sommaire n°109 du 7 septembre 2023
Sommaire n°110 du 11 septembre 2023
Sommaire n°111 du 13 septembre 2023
Sommaire n°112-1 du 14 septembre 2023
Sommaire n°112-2 du 14 septembre 2023
AM 151_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue des Carreaux)
Sommaire n°113 du 15 septembre 2023
Sommaire n°114 du 20 septembre 2023
bulletin juin 2023
Ordre du jour
Sommaire n°116 du 22 septembre 2023
Sommaire n°117 du 25 septembre 2023
Sommaire n°115 du 21 septembre 2023
AM - 152 -23 DP 095 056 23 B0033 - 4 rue Faubert
Tableau du conseil municipal
Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
ARRÊTE PORTANT DEROGATION AUX DISPOSITIONS DE L’ARRETE EN VIGUEUR RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE
ARRÊTE 162_23 TEMPORAIRE PORTANT DEROGATION A UNE INTERDICTION DE CIRCULATION SUR UN CHEMIN RURAL
ARRÊTE 159_23 PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE à MONSIEUR JEAN-MARIE BONTEMPS ADJOINT AU MAIRE
Sommaire n°118 du 27 septembre 2023
Sommaire n°119 du 28 septembre 2023
Sommaire n°121 du 02 octobre 2023
Sommaire n°122 du 03 octobre 2023
Sommaire n°123 du 04 octobre 2023
Sommaire n°124 du 05 octobre 2023
AM - 163 -23 DP 095 056 23 B0038 - 15 Hameau du Beau Jay
AM164_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Rue de Verdun)
Quartiers ou lieux-dits
AM165_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement - Prorogation (Rue Richambre)
AM168_23 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organis
AM169_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Rue Mirville)
AM171_23 Arrêté portant dérogation aux dispositions de l'arrêté en vigueur relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Sommaire n°125 du 10 octobre 2023
Sommaire n°126 du 12 octobre 2023
Sommaire n°127 du 13 octobre 2023
Sommaire n°128 du 16 octobre 2023
Sommaire n°129 du 18 octobre 2023
Sommaire n°130 du 20 octobre 2023
mois sans tbac
Coupure programmée 8 novembre 2023 de 08h00 à 17h00
Coupure programmée 10 novembre 2023 de 09h00 à 16h00
Coupure programmée 22 novembre 2023 de 08h30 à 16h00
AP_2023-935 réglementant temporairement l'acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques
AP_2023-0936 réglementant temporairement la vente au détail des combustibles domestiques et des produits pétroliers ainsi que le
Bulletin juin 2016
Conseil municipal du 10 avril 2014
AM172_23 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organis
Sommaire n°131 du 26 octobre 2023
Sommaire n°132 du 27 octobre 2023
AM173_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation des véhicules et interdiction de stationner (rue Mirville)
AM176_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation (avenue Michel Ange)
Bulletin janvier 2017
Note concertation public zones ENR
1 Carte Centre-ville
2. Carte quartier de la gare
3. Le Beau Jay
AM175_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Rue du Général Leclerc)
AM - 104 -23 PC 095 056 23 B0039 - 2A rue Faubert
AM174_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue du Général Leclerc)
AM182_23 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à une association (COTAB)
AM179_23 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à une association (COTAB)
AM183_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Rue du Général Leclerc)
Bulletin juin 2017
AM181_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Hameau du Beau Jay - D909)
AM180_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue Mirville)
AP_2023_17505 mettant fin aux mesures de limitation ou d'interdiction des usages de l'eau dans le cadre de la sécheresse
Sommaire n°133 du 03 novembre 2023
Sommaire n°134_01 du 09 novembre 2023
Sommaire n°134_02 du 09 novembre 2023
Sommaire n°135 du 13 novembre 2023
Sommaire n°136 du 14 novembre 2023
Sommaire n°137 du 16 novembre 2023
Sommaire n°138 du 20 novembre 2023
Décembre 2017
AM - 184 -23 PC 095 056 21 B0021 - Clos de la Couture Lot 14
Ordre du jour du 29 novembre 2023
Ordre du jour du 29 novembre 2023
AM187_23 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organis
AM188_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue Mirville)
AM189_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Rue Mirville)
AM190_23 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Rue Mirville)
AM - 191 -23 DP 095 056 23 B0040 - 41 rue Mirville
AM - 192 -23 DP 095 056 23 B0043 - 6 avenue du Clos de L'Épine
AM - 193 -23 DP 095 056 23 B0042 - 27 ru Mirville
Bulletin juin 2018
Liste des délibérations CCAS 29112023
Liste des délibérations CDE 29112023
Référent administratif polyvalent
Agent technique polyvalent
ATSEM
Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
AM196_23 Arrêté temporaire portant mesures de police générale liées à un danger grave et imminent (Rue des Carreaux)
AM197_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Rue du Général Leclerc)
Bulletin décembre 2018
AM199_23 Arrêté temporaire portant fermeture du terrain sportif (Rue Richambre)
PLANNING DES VACANCES DE FIN D'ANNEE 2023
Planning des vacances de fin d'année- semaine du 26 au 29 décembre 2023
Qualité de l'eau 2022
Convocation à la commission de contrôle des listes électorales du 21.12.2023
Bulletin juin 2019
Recommandations pour lutter contre la grippe influenza aviaire
Les mesures de biodiversité à appliquer dans les basses cours
Sommaire n°139 du 23 novembre 2023
Sommaire n°140 du 24 novembre 2023
Sommaire n°141 du 29 novembre 2023
Sommaire n°142 du 30 novembre 2023
Sommaire n°143 du 1er décembre 2023
Sommaire n°144 du 05 décembre 2023
Sommaire n°145 du 07 décembre 2023
Sommaire n°146 du 11 décembre 2023
Bulletin décembre 2019 partie 1
Sommaire n°147 du 12 décembre 2023
Sommaire n°148 du 13 décembre 2023
Sommaire n°149 du 14 décembre 2023
Sommaire n°150 du 15 décembre 2023
AM200_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue Faubert)
AM201_23 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue Faubert)
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023
AVIS D'INFORMATION RELATIF AUX LISTES ELECTORALES
Arrêté relatif à la composition des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Bulletin décembre 2019 partie 2
Bulletin décembre 2023
Avis d'acquisition par préemption "Le Beau Jay"
Arrêté 2 forages
Arrêté n°2023-17552 Création de 2 forages à des fins d'irrigation agricole sur le territoire de la commune de Belloy-en-France
AM1_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Espace engazonné La Marlière)
Sommaire n°151 du 18 décembre 2023
Sommaire n°152 du 20 décembre 2023
Sommaire n°153 du 21 décembre 2023
Bulletin décembre 2019 partie 3
Sommaire n°154 du 22 décembre 2023
Sommaire n°155 du 26 décembre 2023
Sommaire n°156 du 28 décembre 2023
Sommaire n°157 du 29 décembre 2023
Sommaire n°1 en date du 3 janvier 2024
Sommaire n°2 en date du 5 janvier 2024
AM2_24 Arrêté périodique au titre de l'année 2024_Travaux d'entretien et d'urgence sur le réseau d'adduction d'eau potable (CEG)
AM3_24 Arrêté périodique au titre de l'année 2024_Travaux d'entretien et réparation d'urgence sur le réseau (VEOLIA)
AM - 04 -24 DP 095 056 23 B0041 - 12 rue d'Epinay
AM - 05 -24 DP 095 056 23 B0049 - Gare de Belloy-en-France
Bulletin juin 2020
Conseil municipal du 14 février 2014
Enquête publique SDRIF-E
Sommaire n°3 du 08 janvier 2024
Sommaire n°4 du 09 janvier 2024
Sommaire n°5 du 11 janvier 2024
Sommaire n°6 du 12 janvier 2024
Arrêté relatif aux mesures de restrictives de circulation "plan neige et verglas"
Bulletin décembre 2020
Arrêté relatif aux mesures restrictives de circulation du 18.01 de 20h au 19.01 à 08h00
AM - 08 - 24 PC 095 056 23 B0005 - Chemin de Beaumont
AM - 09 -24 PC 095 056 16 B0013 M01 - Clos des Carreaux
AM - 10 -24 DP 095 056 23 B0047 - 18 avenue Rodin
Sommaire n°07 du 16 janvier 2024
Sommaire n°08 du 18 janvier 2024
Sommaire n°09 du 18 janvier 2024
Sommaire n°10 du 19 janvier 2024
Sommaire n°11 du 22 janvier 2024
AM13_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation des véhicules et interdiction de stationner (rue des Carreaux
AM11_24 Arrêté périodique au titre de l'année 2024_Demande de raccordement et de réparation sur le réseau public d'électricité
Planning des vacances d'hiver du 12.02 au 23.02.2024
AM - 14 - 24 DP 095 056 23 B0046 - 18 rue du Général Leclerc
AM - 15 - 24 DP 095 056 23 B0045 - 7 rue Richambre
AM17_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation (RD85 en agglomération)
Sommaire n°12 du 24 janvier 2024
Sommaire n°13 du 25 janvier 2024
Sommaire n°14 du 26 janvier 2024
Sommaire n°15 du 28 janvier 2024
Sommaire n°16 du 29 janvier 2024
Sommaire n°17 du 30 janvier 2024
Sommaire n°18 du 31 janvier 2024
Sommaire n°19 du 31 janvier 2024
Conseil communautaire du 7 février 2024_Ordre du jour
BELLOY-EN-FRANCE - 09500177490
AM19_24 Arrêté temporaire portant réglementant la circulation et interdiction de stationner (Rue du Général Leclerc)
AM18_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (lieu dit les briqueteries D909
AM - 21 -24 DP 095 056 23 B0048 - 14 bis rue du Petit Viarmes
AM24_24 Arrêté temporaire portant permis de stationneent (Rue Faubert)
Diplôme décerné à la Mairie de Belloy-en-France Partenaire Téléthon
Menus Mars / Avril 2024
Menus du Printemps 2024
Relevé de décisions CC 7 février 2024
Sommaire n°20 du 01 février 2024
Sommaire n°21 du 02 février 2024
Sommaire n°22 du 6 février 2024
Sommaire n°23 du 07 février 2024
Sommaire n°24 du 08 février 2024
Sommaire n°25 du 09 février 2024
AM25_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue Mirville)
AM26_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue Mirville)
AM27_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue Faubert)
AM28_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Rue du Général Leclerc)
AM - 29 -24 DP 095 056 24 B0001 - 3 rue de Verdun
Sommaire n°25 du 09 février 2024
Sommaire n°26 du 13 février 2024
Sommaire n°27 du 15 février 2024
Sommaire n°28 du 19 février 2024
Sommaire n°29 du 20 février 2024
AM - 31 -24 PD 095 056 23 B0001 - 9 rue des Carreaux
AM - 32 -24 DP 095 056 24 B0002 - 15 rue Mirville
AM20_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Rue Faubert)
AM - 37 -24 DP 095 056 24 B0003 - 13 rue de Verdun
AM - 38 -24 DP 095 056 23 B0050 - 20 rue de Verdun
AM33_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organise
AM36_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Rue Mirville)
AM35_24 Arrêté temporire portant permis de stationnement (Rue Mirville)
AM34_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Rue Faubert)
AP_IC24020 portant ouverture d'enquête publique (société TERSEN - Etablissement PICHETA à Saint-Martin-du-Tertre)
Avis d'enquête publique
AP2024_17680 portant autorisation de procéder à des tirs de nuits de sangliers
AM40_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation à l'occasion d'une parade musicale comportant un cortège de p
AM41_24 Arrêté autorisant l'organisation d'une loterie (LES MINIS BELLOISIENS)
AM42_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organise
AM45_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue des briqueteries)
Sommaire n°31 du 27 février 2024
Sommaire n°32 du 28 février 2024
Sommaire n°33 du 01 mars 2024
Sommaire n°34 du 04 mars 2024
Sommaire n°35 du 06 mars 2024
Conseil municipal du 12 décembre 2013
Sommaire n°36 du 08 mars 2024
Sommaire n°37 du 11 mars 2024
Sommaire n°38 du 12 mars 2024
Sommaire n°40 du 14 mars 2024
Sommaire n°39 du 13 mars 2024
AM47_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue Mirville)
AM50_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue Faubert)
AM - 49 -24 DP 095 056 24 B0005 - 8 rue du Noyer
AM_51_24 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire par une association (L'Effet des Faits)
AP_24_17683 encadrant la période de dépôt des demandes d'indemnisation fondée sur la solidarité nationale des pertes de récolte
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2024
AM52_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organise
Planning des sorties
Activités
AM48_24 Arrêté permanent réglementant le montage et la mise en service des engins de levage sur certains secteurs de la Commune
Ordre du Jour du conseil municipal du 28.03.2024
OJ CM 04.04.2024 MODIFIE
AM54_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Parking église Saint Georges)
AM53_24 Arrêté permanent portant modification et ajout de certaines dispositions de l'arrêté municipal prescrivant des mesures d
AM55_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnemnt (rue des Carreaux)
Reservation
Sorties
Planning
Menus Mai / Juin 2024
Ordre du jour du 15 avril 2024 (Caisse des écoles)
Ordre du jour du 15 avril 2024 (CCAS)
Ordre du jour
Ordre du jour
Réunion publique
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 14 DECEMBRE 2023
Sommaire n°42 du 18 mars 2024
Sommaire n°43 du 20 mars 2024
Sommaire n°41 du 15 mars 2024
Sommaire n°44 du 22 mars 2024
Sommaire n°45 du 26 mars 2024
Sommaire n°46 du 28 mars 2024
Sommaire n°47 du 02 avril 2024
Convocation électeurs élections europeennes du 9 juin 2024
Liste des déliberations du CM du 28.03.2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CM 28.03.2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 04.04.2024
AM56_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Hameau du Beau Jay)
AM57_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (toutes voies en agglomération)
Accord tacite valant autorisation d'exploiter_SCEA LA FERME DU CHATEAU_dossier 95_2023_22
Accord tacite valant autorisation d'exploiter_SCEA MONMIREL_dossier 95_2023_21
C3PF communique-de-presse-11-avril-2024-V2
AM58_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue du Général Leclerc, Mirvil
AM59_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Place Alphonse Sainte Beuve)
AM60_24 Arrêté temporaire portant permis de stationner (rue de Verdun)
AM61_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue de Verdun)
fête patronale 2024
AM - 62 -24 DP 095 056 24 B0010 - 12 rue du Petit Viarmes
Micro-folie 2024
Liste des délibérations de la CDE du 15 avril 2024
AM - 63 -24 DP 095 056 24 B0014 - 18 rue du Général Leclerc
AM - 63 -24 DP 095 056 24 B0015 - 3 Place Alphonse Sainte Beuve
AM67_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue du Général Leclerc, Mirvil
AM65_24 Arrêté temporaire réglementant la circulation routière et portant interdiction de stationner à l'occasion de la course c
AM68_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Gare Belloy Saint Martin)
AM69_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (gare Belloy Saint Martin)
AM - 70 -24 DP 095 056 24 B0011 - 40 D rue Faubert
AM72_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire (EFFET DES FAITS)
AM73_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire (CBBF)
AM - 74 -24 DP 095 056 24 B0006 - 6 avenue Carpeaux
AM - 75 -24 DP 095 056 24 B0008 - 6 avenue Carpeaux
AM - 71 -24 DP 095 056 24 B0012 - 5 Place Alphonse Sainte-Beuve
AM - 76 -24 DP 095 056 24 B0013 - 45 eue Mirville
Sommaire n°48 du 04 avril 2024
Sommaire n°49 du 05 avril 2024
Sommaire n°50 du 10 avril 2024
Sommaire n°51 du 12 avril 2024
Sommaire n°52 du 15 avril 2024
Sommaire n°53 du 16 avril 2024
Sommaire n°54 du 17 avril 2024
Sommaire n°55 du 19 avril 2024
Sommaire n°56 du 23 avril 2024
Sommaire n°57 du 24 avril 2024
Sommaire n°58 du 25 avril 2024
Sommaire n°59 du 26 avril 2024
AP2024_17742 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit au renard sur l'ensemble de la 7ème circonscription
Conseil municipal du 26 septembre 2013
Convocation commission de contrôle 16 mai 2024
Convocation
AM79_24 Arrêté temporaire portant réglement d'un spectacle pyrotechnique
AM80_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner à l'occasion d'un défilé pour l
AM81_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue de Verdun)
AM82_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Parking Maison pour Tous _ Parc de la Marlière)
AM83_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation (RD 85 en agglomération)
Tableau des 20 jours -Elections Européennes
AM87_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Parc de la Marlière Parking de
Décret nombre de listes (37)
AM85_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue de Verdun)
AP_2024_17684 fixant les périodes d'ouverture et de fermeture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le Val d'Oise
AP_2024_17685 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2024-2025 dans le Val d'Oise
AP_2024_17686 portant dispositions spécifiques de la chasse pour la campagne 2024-2025 fixant un plan de chasse qualitatif et qu
AP_2024_17687 fixant la liste complém d'espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts du 3ème groupe ainsi qu
AP_2024_17688 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2024-2025 dans le Val d'Oise
AP_2024_17689 autorisant le tir de jour du sanglier autour des parcelles agricoles en cours de récolte ou de broyage pour les ou
Décret nombre de liste (38)
AM89_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Rue Faubert)
AM90_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Rue Faubert)
Arrêté n°2024-003 portant répartition des jurés appelés à siéger à la Cour d'assises du Val d'Oise 2025
AM94_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organise
AM - 92-24 - DP 095 056 24 B0017 - 6 avenue Carpeaux
AM - 91-24 - DP 095 056 24 B0018 - 6 avenue Carpeaux
AM - 92-24 - DP 095 056 24 B0017 - 6 avenue Carpeaux
Sommaire n°60 du 30 avril 2024
Sommaire n°61 du 02 mai 2024
Sommaire n°62 du 3 mai 2024
Sommaire n°63 du 7 mai 2024
Sommaire n°64 du 14 mai 2024
Sommaire n°65 du 16 mai 2024
Sommaire n°66 du 21 mai 2024
Sommaire n°67 du 22 mai 2024
Sommaire n°68 du 23 mai 2024
Formulaire de demande individuelle_OTV
OTV
Kit rentrée scolaire
ORDRE DU JOUR DU 06.06.2024
AM83_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation (RD85 en agglomération)
Avis d'information tableau des 5 jours
Liste électeurs tirés au sort lors du CM du 06.06.2024
AM97_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue Faubert)
AM98_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue Faubert)
Résultats des élections européennes du 9 juin 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 06.06.2024
CONSEIL MUNICIPAL 28 MARS 2024
CONSEIL MUNICIPAL 4 AVRIL 2024
Décret convocation des électeurs pour les élections législatives 30.06 & 07.07.2024
AM - 98-24 - DP 095 056 24 B0025 - 5 route de Paris
AM - 99-24 - DP 095 056 24 B0020 - 12 rue du Petit Viarmes
Formation compostage
AM100_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue de la vigne)
AM101_24 Arrêté temporaire portant interdiction de rassemblement d'individus et de véhicules susceptibles de troubler l'ordre pu
Publication mariage SAK/CANET
Liste des candidats 2eme circonscription
AM - 103-24 - DP 095 056 24 B0023 - 4 rue du Général Leclerc
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIAL DU 27.06.2024
Avis de l'enquête publique
Les sorties
Les activités et ateliers
Les veillées
AM105_24 Arrêté permanent portant réglementation des horaires d'éclairage public
AM104_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organis
AM102_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (RD85 en agglomération)
AM106_24 Arrêté temporaire portant permis de stationner (rue Faubert)
AM107_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue Faubert)
AM108_24 Arrêté temporaire portant mesure de police générale (Rue Faubert Rue du Général Leclerc)
ARRETE PREFECTORAL N° 2018-14581
Avis d'information tableau des 5 jours
Sommaire n°69 du 28 mai 2024
Sommaire n°70 du 29 mai 2024
Sommaire n°71 du 30 mai 2024
Sommaire n°72 du 4 juin 2024
Sommaire n°73 du 05 juin 2024
Sommaire n°74 du 06 juin 2024
Sommaire n°75 du 11 juin 2024
Sommaire n°76 du 11 juin 2024
Sommaire n°77 du 14 juin 2024
Sommaire n°78 du 14 juin 2024
Sommaire n°79 du 18 juin 2024
Sommaire n°80 du 19 juin 2024
Sommaire n°81 du 21 juin 2024
Sommaire n°82 du 25 juin 2024
Sommaire n°83 du 25 juin 2024
AM109_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue Faubert)
AM110_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue Faubert)
AM111_24 Arrêté temporaire portant mesure de police générale (rue des Carreaux)
Publication mariage VIDARD/JOURQUIN
Conseil municipal du 25 juin 2013
Résultats du 1er tour - 30 juin 2024 - 2ème circonscription
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2024
AM112_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation (Rue Faubert de Verdun Richambre)
Bulletin de juin 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27.06.2024
AM95_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Hameau du beau Jay)
Arrêté fixant la liste des candidats du 2nd tour du 7 juillet 2024
AM115_24 Arrêté temporaire portant prorogation des dispositions de l'arrêté municipal n°95_24
AM116_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation (Rue de Verdun Chemin de Belloy à Villaines)
AM117_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue Faubert)
Résultats du 2ème tour - 7 juillet 2024 - 2ème circonscription
Publication mariage BERRAH/LEITE
AM118_24 Arrêté permanent portant rglement général de la circulation et du stationnement (modificatif 5)
AM119_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Rue Mirville)
Publicité_EARL DE SMET_Autorisation d'exploiter n°95-2024-16
Sommaire n°84 du 26 juin 2024
Sommaire n°85 du 28 juin 2024
Sommaire n°86 du 28 juin 2024
Sommaire n°87 du 01 juillet 2024
Sommaire n°88 du 02 juillet 2024
calendriers des travaux ligne H Juillet/Aout/Septembre 2020
Sommaire n°89 du 03 juillet 2024
Sommaire n°90 du 04 juillet 2024
Sommaire n°91 du 04 juillet 2024
Sommaire n°92 du 05 juillet 2024
Sommaire n°93 du 08 juillet 2024
Sommaire n°94 du 10 juillet 2024
Sommaire n°95 du 11 juillet 2024
Détail des travaux du 6 au 12 juillet 2020
Certificat administratif erreur matérielle
AM121_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement d'un échafaudage (rue du Général Leclerc)
AM120_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue Mirville)
AM - 124-24 - DP 095 056 24 B0021 - 19 rue de la Vigne
AM - 123-24 - AT 095 056 24 B0001 - 13 rue Faubert
Avis de révision des listes électorales des électeurs individuels
Formulaire des électeurs individuels
Avis de révision des listes électorales des groupements professionnels
Détail des travaux du 13 au 31 juillet 2020
Formulaire groupements
AM - 130-24 - DP 095 056 24 B0026 - 21 rue Faubert
AM - 131-24 - DP 095 056 24 B0027 -49 ru Mirville
micro-crèche
AM128_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue du Général Leclerc)
AM129_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue du Général Leclerc)
Sommaire n°96 du 12 juillet 2024
Sommaire n°97 du 15 juillet 2024
Sommaire n°98 du 17 juillet 2024
Sommaire n°99 du 18 juillet 2024
Sommaire n°100 du 23 juillet 2024
Sommaire n°101 du 24 juillet 2024
Sommaire n°102 du 25 juillet 2024
Sommaire n°103 du 26 juillet 2024
Sommaire n°104 du 29 juillet 2024
Sommaire n°105 du 30 juillet 2024
Sommaire n°106 du 1er août 2024
Sommaire n°107 du 6 août 2024
Sommaire n°108 du 06 août 2024
AP_2024_17932 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
Sommaire n°109 du 07 août 2024
Sommaire n°110 du 12 août 2024
Sommaire n°111 du 12 août 2024
AM - 133-24 - DP 095 056 24 B0029 - 10 rue Mirville
AM - 134-24 - DP 095 056 24 B0032 - ZAC de l'Orme
AM - 135-24 - DP 095 056 24 B0030 - 21 rue des Carreaux
Publication mariage REPIR/DUMONT
AM137_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue d'Epinay)
AM139_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Parking de l'église)
Sommaire n°112 du 19 août 2024
Sommaire n°113 du 22 août 2024
Sommaire n°114 du 22 août 2024
AM140_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Rue de Verdun)
AM - 136-24 - DP 095 056 24 B0031 - 3 rue du Clos des Antes
AM141_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue de la Vigne)
AM142_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (parking de l'église)
Menus Octobre 2024
Menus Septembre 2024
AM143_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue Faubert)
AM144_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue Faubert)
Déclaration de manifestation sur la voie publique
Cerfa 14023-01 Permission de voirie
Demande d'ouverture d'un débit de boisson temporaire
Cerfa 14024 Demande d'arrêté de circulation
Publication mariage SATHIYASEELAN/SEKAR
AM145_24 Arrêté municipal réglementant l'occupation du domaine public à l'occasion d'une brocante organisée le 22 septembre 2024
AM146_24 Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement à l'occasion d'une brocante organisée le 22 septe
AM147_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organis
MODALITES ET FORMULAIRE DE PRE-INSCRIPTION
AP2024_17989 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
Conseil Municipal du 28 mars 2013
Sommaire n°115 du 23 août 2024
Sommaire n°116 du 27 août 2024
Sommaire n°117 du 27 août 2024
AM - 148 -24 DP 095 056 24 B0035 - 5 rue du Puits Gaillard
Sommaire n°118 du 2 septembre 2024
Sommaire n°119 du 4 septembre 2024
Sommaire n°120 du 5 septembre 2024
Sommaire n°121 du 10 septembre 2024
Sommaire n°122 du 11 septembre 2024
Sommaire n°123 du 12 septembre 2024
AM - 149 -24 PD 095 056 24 B0001 - Gare de Belloy
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPT. 2024
Ordre du jour de la séance du 26.09.2024
SEMAINE DU GOUT DU 14 AU 18 OCTOBRE
Sommaire n°124 du 13 septembre 2024
Sommaire n°125 du 16 septembre 2024
Sommaire n°126 du 17 septembre 2024
Sommaire n°127 du 18 Septembre 2024
Sommaire n°128 du 23 septembre 2024
AM152_24 Arrêté temporaire portnt interdiction de stationner (Rue Faubert)
Avis de publication de listes provisoires
Formulaire de demande d’inscription
95056-BELLOY-EN-FRANCE-LP-20240926220111
fiche liaison communes
Note aux maires (signature manuscrite)
AM155_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire (CBBF)
AM156_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement d'un échafaudage (Rue Mirville)
AM157_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (toutes voies communales)
AM158_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement d'un échafaudage (rue de Verdun)
Ordre du jour - Conseil communautaire du 9 octobre 2024
Ordre du jour - Conseil communautaire du 12 juin 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
AM162_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Place Alphonse Sainte-Beuve P
AM163_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Parc de la Marlière)
AM164_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organis
AM165_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organis
AM166_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Place Alphonse Sainte-Beuve)
AM167_24 Arrêté portant dérogation aux dispositions de l'arrêté en vigueur relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
AM168_24 Arrêté temporaire portant prorogation des dispositions de l'arrêté 157_24
AM - 159 -24 - PC 095 056 22 B0013 T01 - 1 rue Mirville
AM - 161 -24 PC 095 056 24 B0005 - ZAC de L'Orme
AM - 160 -24 PC 095 056 24 B0001 - 2 Hameau du Beau Jay
AM169_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation
Les activités
Les sorties
Sommaire n°129 du 24 septembre 2024
Sommaire n°130 du 27 septembre 2024
Sommaire n°131 du 30 septembre 2024
Sommaire n°132 du 02 octobre 2024
Sommaire n°133 du 03 octobre 2024
Sommaire n°134 du 03 octobre 2024
Sommaire n°135 du 04 octobre 2024
Sommaire n°136 du 07 octobre 2024
Sommaire n°137 du 08 octobre 2024
Menus NOVEMBRE 2024
Sommaire n°138 du 09 octobre 2024
Sommaire n°139 du 11 octobre 2024
Sommaire n°140 du 14 octobre 2024
Sommaire n°141 du 16 octobre 2024
Sommaire n°142 du 17 octobre 2024
AM175_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Rue Mirville)
AM176_24 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Rue Mirville)
Sommaire n°143 du 21 octobre 2024
Sommaire n°144 du 22 octobre 2024
AM - 174 - 24 - DP 095 056 24 B0010 T01 - 9 rue des Carreaux
AM177_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement _ prorogation (Rue de Verdun)
AM178_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'un manifestation qu'elle organis
AP_2024_1009 réglementant temporairement la vente au détail des combustibles domestiques et des produits pétroliers ainsi que l
AP_2024_1010 règlementant temporairement l'acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechnique
Sommaire n°145 du 25 octobre 2024
Sommaire n°146 du 28 octobre 2024
Sommaire n°147 du 29 octobre 2024
Sommaire n°148 du 31 octobre 2024
Sommaire n°149 du 31 octobre 2024
Animateur
Animateur pause méridienne
AM179_24 Arrêté temporaire portant permis de stationnement d'un échafaudage (ruelle de l'église)
AM180_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Hameau du beau Jay)
Avis consultation PPPB
Horaires du 25 au 29 mai
Programme Téléthon 2024
Programme Téléthon 2024
AM - 181-24 - DP 095 056 24 B0042 - 5 route de Paris
AM - 182-24 - DP 095 056 24 B0038 - 4 rue du Général Leclerc
AM183_24 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organis
Sommaire n°150 du 31 octobre 2024
Sommaire n°151 du 1er novembre 2024
Horaires des 30 et 31 mai
Conseil municipal du 18 décembre 2012
Sommaire n°152 en date du 5 novembre 2024
Sommaire n°153 en date du 8 novembre 2024
Sommaire n°154 en date du 12 novembre 2024
Sommaire n°155 en date du 13 novembre 2024
Sommaire n°156 en date du 13 novembre 2024
Sommaire n°157 en date du 14 novembre 2024
Sommaire n°158 en date du 15 novembre 2024
AM - 185 - 24 - DP 095 056 24 B0040 - 15 rue de la Vigne
AM - 184 - 24 - DP 095 056 24 B0043 - 7F rue Mirville
AM - 186 - 24 - DP 095 056 24 B0041 - 2 résidence de la Vallée
Horaires du 2 au 5 juin
AM - 187 - 24 - DP 095 056 24 B0045 - 9 avenue du Clos de l'Epine
Calendrier de collecte 2025
ÉLECTION DES MEMBRES DE LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE LISTES DÉFINITIVES DES ÉLECTEURS INDIVIDUELS
Listes définitives des électeurs individuels
AM - 189-24 - PC09505620B0004 M01 - 1ter chemin de Saint Martin
AM - 190-24 - DP09505624B0044 - 15 avenue Michel-Ange
AM191_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation piétonne (ruelle de l'église)
Planning de la session
AM188_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Rue du Général Leclerc)
Sommaire n°159 du 18 novembre 2024
Sommaire n°160 du 19 novembre 2024
Sommaire n°161 du 19 novembre 2024
Sommaire n°162 du 20 novembre 2024
Sommaire n°163 du 21 novembre 2024
Sommaire n°164 du 22 novembre 2024
Sommaire n°165 du 25 novembre 2024
Sommaire n°166 du 27 novembre 2024
Sommaire n°167 du 28 novembre 2024
Sommaire n°168 du 03 décembre 2024
Sommaire n°169 du 03 décembre 2024
Sommaire n°170 du 05 décembre 2024
AM - 193-24 - DP09505624B0047 - 2A rue Faubert
AM - 194-24 - DP09505624B0046 - 3 avenue du Clos de l'épine
Point numérique senior
SMAEP DAMONA_Service public de l'eau potable
Qualité de l'eau distribuée par le SMAEP DAMONA - 2022
Liste des assistantes maternelles agréées_novembre 2024
BELLOY-EN-FRANCE - 09500177490_25012024
BELLOY-EN-FRANCE-09500179948_01072024
BELLOY-EN-FRANCE-09500179949_01072024
BELLOY-EN-FRANCE-09500179972_01072024
AM - 195-24 - DP09505624B0049 - 15 rue de la Vigne
AM196_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Chemin rural n°4 dit de Viarm
AM - 200-24 - PD09505624B0001 (Route de Paris - Gare de Belloy-en-France)
Publication de mariage PIMENTEL/THALIEN
AM197_24 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire (L'EFFET DES FAITS)
AM198_24 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire (LES MINIS BELLOISIENS)
AM199_24 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire (DE Z ILES)
AM201_24 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation (voies diverses)
AM - 203-24 - PC09505624B0006 (22 rue de Verdun)
AM - 204-24 - PC09505621B0008 (18 chemin de Saint Martin)
AM - 205-24 - DP09505624B0050 (41 rue Mirville)
Relevé de décisions CC 11 décembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 19.12.2024
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26.09.2024
Arrête 202/2024
Bulletin décembre 2024
AM - 202-24 - DP 09505624B0048 (Bois Michaux Bois de Belloy)
calendrier de collecte 2024
MENUS JANVIER 2025
MENUS FEVRIER 2025
Arrêté réglementant la détention et la conso de protoxyde d'azote
Arrêté préfectoral du 30 décembre 2024 réglementant temporairement la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la v
Sommaire n°172 du 11 décembre 2024
Sommaire n°173 du 11 décembre 2024
Sommaire n°174 du 11 décembre 2024
Sommaire n°175 du 17 décembre 2024
Sommaire n°176 du 18 décembre 2024
Sommaire n°177 du 18 décembre 2024
Sommaire n°178 du 20 décembre 2024
Sommaire n°179 du 24 décembre 2024
Sommaire n°180 du 24 décembre 2024
Sommaire n°181 du 24 décembre 2024
Sommaire n°182 du 27 décembre 2024
Sommaire n°183 en date du 27 décembre 2024
Sommaire n°184 du 31 décembre 2024
AP_2024_1268 règlementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique dans le département ainsi qu
AM1_25 Arrêté périodique au titre de l'année 2025 - Travaux d'entretien et réparation d'urgence sur le réseau d'assainissement (
AM2_25 Arrêté temporaire portant permis de stationnement d'un échafaudage (rue Faubert angle rue du Général Leclerc)
AM – 6-25 – DP09505624B0051 (13 rue du Général Leclerc)
Coupure électricité Secteur 1
Coupure d'électricité secteur 2
AP_2025_18118 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
Rétrospective 2019-1 des voeux du Maire
Conseil municipal du 04 octobre 2012
Sommaire RAAE n°1 du 6 janvier 2025
Sommaire RAAE n°2 du 10 janvier 2025
Sommaire RAAE n°3 du 14 janvier 2025
Sommaire RAAE n°4 du 16 janvier 2025
AM9_25 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organise
AM10_25 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Rue Faubert)
Les sorties et les veillées
Les évènements et les activités
Rétrospective 2019-2 des voeux du Maire
Ordre du jour - Conseil communautaire du 5 février 2025
Liste des assistantes maternelles agréées_janvier 2025
Publication de mariage PARROT/BAZELLE
Sommaire RAAE n°5 du 21 janvier 2025
Sommaire RAAE n°6 du 27 janvier 2025
Rétrospective 2019-3 des voeux du Maire
Sommaire RAAE n°7 du 27 janvier 2025
Sommaire RAAE n°8 du 28 janvier 2025
Sommaire RAAE n°9 du 4 février 2025
AD-DP09505625B0005-20250207-Installation de deux fenêtres de toit
AM12_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Parc de la Marlière)
AM - 13-25 - DP095056 25 B0004 (22bis rue d'Epinay)
AM - 14-25 - PC095056 24 B0007 (8 rue du noyer)
Publicité_SCEA DE LA FERME DE VIARMES_Demande d'autorisation d'exploiter 95-2025-05
AM - 15-25 - DP095056 25 B0001 (15 rue de la Vigne)
Arrêté 2025-012 portant répartition des jurés appelés à siéger à la CA au pour l'année 2026
Rétrospective 2019-4 des voeux du Maire
AP25-18139 encadrant la période de dépôt des demandes d'indemnisation fondée sur la solidarité nationale des pertes de récoltes
Sommaire RAAE n°10 du 10 février 2025
Sommaire RAAE n°11 du 12 février 2025
Sommaire RAAE n°12 du 13 février 2025
Sommaire RAAE n°13 du 13 février 2025
Sommaire RAAE n°14 du 17 février 2025
Sommaire RAAE n°15 du 17 février 2025
MENUS MARS 2025
MENUS AVRIL 2025
Consignes à suivre
AM20_25 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue d'Epinay)
AM21_25 portant interdiction de stationner (rue d'Epinay)
AM23_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue Faubert rue de la Vigne)
Pour se protéger et protéger les autres
Menu de Printemps jeudi 20 mars 2025
Situation au 5 mars 2020
BELLOY-EN-FRANCE - 09500183085_28012025
AM24_25 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue de la Vigne)
Guide des Travaux en sites classés
Sommaire RAAE n°16 du 18 février 2025
Sommaire RAAE n°17 du 20 février 2025
Sommaire RAAE n°18 du 24 février 2025
Sommaire RAAE n°19 du 26 février 2025
Sommaire RAAE n°20 du 27 février 2025
Sommaire RAAE n°21 du 5 mars 2025
Sommaire RAAE n°22 du 06 mars 2025
Sommaire RAAE n°23 du 08 mars 2025
AM27_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Hameau du Beau Jay)
ORDRE DU JOUR DU CM DU 27 MARS 2025
Ordre du jour du 2 avril 2025 (Caisse des écoles)
Ordre du jour du 2 avril 2025 (CCAS)
Attestation de sortie - version émise le 25/03/2020
AM28_25 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire dans le cadre d'une manifestation organisée par une associatio
AJOUT POINT SUPPLEMENTAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025
AM30_25 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue d'Epinay)
AM31_25 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue d'Epinay)
PV CM 19 décembre 2024
2025 subventions aux associations
Mot du Maire au 20-04-2020
Conseil municipal du 27 juin 2012
LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 27.03.2025
LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 27.03.2025
Ordre du jour du 10 avril 2025 (Conseil d'administration du CCAS)
Ordre du jour du 10 avril 2025 (Comité de la caisse des écoles)
AM38_25 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organise
AM39_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Hameau du Beau Jay)
Ordre du jour - Conseil communautaire du 9 avril 2025
LIGNE H Luzarches
AM40_25 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue d'Epinay)
AM41_25 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue d'Epinay)
Liste des délibérations de la CDE du 8 avril 2025
Liste des délibérations du CA du CCAS du 10 avril 2025
Procès-verbal de la séance du conseil d'administration du CCAS du 15 avril 2024
Procès-verbal de séance du comité de la Caisse des Ecoles du 15 avril 2024
AM44_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Rue des Carreaux)
LIGNE H Ermont Pontoise Valmondois
MENUS MAI 2025
MENUS DE MAI 2025
MENUS DE JUIN 2025
MENUS DE JUILLET 2025
MENU DE PAQUES
Note du Conseil scientifique COVID-19 du 24 avril 2020
AM45_25 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Rue de la Vigne - Parking)
Publicité_EARL DU POIRIER DE CHIO_Demande d'autorisation d'exploiter 95-2025-14
AM50_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation routière et interdiction de stationner (Chemin de Saint Marti
Sondage du 30 04 2020
AM52_25 Arrêté temporaire réglementant la circulation routière et portant interdiction de stationner à l'occasion de la course c
AM51_25 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organise
Règlement intérieur des activités périscolaires
AM54_25 Arrêté temporaire portant réglement d'un spectacle pyrotechnique (samedi 10 mai 2025)
AM55_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdition de stationner à l'occasion d'un défilé pour la
Dossier complet d'inscription aux activités périscolaires
Courrier de l'éducation nationale
AM57_25 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organise
AM58_25 Arrêté temporaire portat réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Allée des tilleuls)
AM59_25 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue de Verdun)
AM60_25 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Parc de la Marlière)
AM62_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation (toutes voies communales en agglomération)
Flyer
Liste des assistantes maternelles agréées_avril 2025
Publicité_LE FAUCHEUR ALEXANDRE_Demande d'autorisation d'exploiter 95-2025-14
Publicité_LE FAUCHEUR ALEXANDRE_Demande d'autorisation d'exploiter 95-2025-15
Sommaire RAAE n°24 du 10 mars 2025
Sommaire RAAE n°25 du 11 mars 2025
Sommaire RAAE n°26 du 12 mars 2025
Sommaire RAAE n°27 du 17 mars 2025
Sommaire RAAE n°28 du 24 mars 2025
Sommaire RAAE n°29 du 28 mars 2025
Sommaire RAAE n°30 du 31 mars 2025
Sommaire RAAE n°31 du 31 mars 2025
Sommaire RAAE n°32 du 1er avril 2025
Sommaire RAAE n°33 du 03 avril 2025
Port du masque dans le périmètre d'une gare
Sommaire RAAE n°34 du 07 avril 2025
Sommaire RAAE n°35 du 08 avril 2025
Sommaire RAAE n°36 du 9 avril 2025
Sommaire RAAE n°37 du 14 avril 2025
Sommaire RAAE n°38 du 14 avril 2025
Sommaire RAAE n°39 du 14 avril 2025
Sommaire RAAE n°40 du 18 avril 2025
Sommaire RAAE n°41 du 24 avril 2025
Sommaire RAAE n°42 du 25 avril 2025
Sommaire RAAE n°43 du 28 avril 2025
Port du masque communes de plus de 10000 habitants
Sommaire RAAE n°44 du 28 avril 2025
Sommaire RAAE n°45 du 05 mai 2025
Sommaire RAAE n°46 du 06 mai 2025
Sommaire RAAE n°47 du 06 mai 2025
Sommaire RAAE n°48 du 07 mai 2025
Sommaire RAAE n°49 du 13 mai 2025
Sommaire RAAE n°50 du 14 mai 2025
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 Ville - Note de présentation synthétique
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 Assainissement - Note de présentation synthétique
BUDGET PRIMITIF 2025 Ville - Note de présentation synthétique
Port du masque communes de moins de 10000 habitants
Conseil municipal du 29 mars 2012
BUDGET PRIMITIF 2025 Assainissement - Note de présentation synthétique
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 Centre Communal d’Action Sociale - Note de présentation synthétique
BUDGET PRIMITIF 2025 Centre Communal d’Action Sociale - Note de présentation synthétique
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 CAISSE DES ÉCOLES - Note de présentation synthétique
BUDGET PRIMITIF 2025 CAISSE DES ÉCOLES - Note de présentation synthétique
AM63_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Rue du Général Leclerc)
AM64_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Hameau du beau Jay)
AM65_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Chemin du Marsouillet)
Port du masque dans le périmètre d'un établissement scolaire
AM70_25 Arrêté temporaire portant interdiction de rassemblement d'individus et de véhicules susceptibles de troubler l'ordre pub
AM71_25 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Rue Mirville)
AM72_25 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Rue Mirville)
Port du masque dans le périmètre d'une gare
AM75_25 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Place Alphonse Sainte-Beuve)
AM76_25 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson à l'occasion d'une manifestation qu'elle organise (OTC Terre
AM77_25 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation routière (Rue Faubert)
formulaire de demande de nouveau badge
covid-19 - point de situtation - 21 janvier 2021
Protocole sanitaire ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021
ORGANISATION DE LA RESTAURATION
Communiqué au format PDF
Document de présentation du projet de la maison d'arrêt sur Belloy
Conseil municipal du 16 février 2012
Conseil municipal du 24 novembre 2011
Conseil municipal du 27 septembre 2011
Conseil municipal du 28 avril 2011
Conseil municipal du 31 mars 2011
Conseil municipal du 16 décembre 2010
Conseil municipal du 07 octobre 2010
Conseil municipal du 22 juin 2010
Conseil municipal du 30 mars 2010
CIAS - Planning du 11 janvier au 9 avril 2021
Conseil municipal du 03 décembre 2009
2015.42 Arrêté permanent prescrivant des mesures de lutte contre les bruits de voisinage-1
2015.42 Arrêté permanent prescrivant des mesures de lutte contre les bruits de voisinage-2
Conseil municipal du 03 septembre 2009
Liste des assistantes maternelles
Conseil municipal du 09 juillet 2009
restriction des déplacements liés aux activités physique individuelles
Présentation de Armor Cuisine
Conseil municipal du 28 mai 2009
Menu scolaire - mars 2021
Menu scolaire - avril 2021
Conseil municipal du 26 mars 2009
Plan de Belloy-en-France
finances locales 2019-2020
Menu d'avril 2021 - Dernière semaine
Menu de Mai 2021
Menus de juin - juillet 2021
compte rendu conseil communautaire 24 mars 2021
Fiche d'inscription mensuelle juin juillet 2021
Conseil municipal du 21 janvier 2009
dossier d'inscription 2021-2022
Juin2021
planning du 12 avril au 2 juillet 2021
planning du 5 juillet au 3 septembre 2021
Conseil municipal du 08 décembre 2008
Protocole Fête de la Musique Juin 2021
Arrêté portant réglementation du port du masque dans le département du Val-d'Oise en vue de ralentir la propagation de l'épidémi
Arrêté préfectoral : installations classées pour la protection de l'environnement
Communiqué de presse émis par le Gouvernement et Santé Publique France au sujet des intoxications au monoxyde de carbone et des
Adjoint Administratif (H/F)
Conseil municipal du 30 septembre 2008
Directeur Général des Services F/H
Animateur/trice (F/H)
Agent d’entretien (F/H)
Un Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles (F/H)
Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner Rue des Carreaux
Liste de fourniture cycle 2
Liste de fourniture cycle 3
Compte rendu du 26 mars 2021
Compte rendu sommaire du Conseil du 06 avril 2021
Conseil municipal du 24 juin 2008
Note de présentation du budget primitif 2021
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 29 avril 2021
skm_c227_ma21062315130.pdf
Menu de septembre 2021
Compte rendu du Conseil municipal du 17 juin 2021
Conseil municipal du 14 avril 2008
Flyer Evazion
Flyer Escale Danse
Flyer APE Promenons-nous dans Belloy
Bulletin d'adhésion APE Promenons-nous dans Belloy
Conseil municipal du 25 mars 2008
Dossier d'inscription 2021 2022
Fiche mensuelle 2021 2022
Menu scolaire octobre 2021
Menus octobre 2021
Conseil municipal du 16 septembre 2021
Conseil municipal du 14 mars 2008
Menu scolaire novembre 2021
Tous au compost
arrete 223/21
Menu décembre 2021
Arrete temporaire 230/21
Planning prévisionnel de décembre
Planning CIAS Bus 291121 au 180222
poste de gestionnaire budgétaire
Profil de poste agent technique
Compte administratif 2013 - budget primitif 2014
Programme Téléthon 2021
Soirée Téléthon 2021
Menu février 2022
Flash Info 10/12/2021
Conseil municipal du 16 décembre 2021
Menus de Janvier 2022
Compte administratif 2012 - budget primitif 2013
CR Conseil Municipal 16/12/2021
Annonce poste animateur
Menus de mars 2022
Coupur programmée ENEDIS
Arrêté du Maire N°17/22
A-17/22-Réglementation liée à la circulation et au stationnement
Menus de novembre 2020
Arrêté du Maire N°21/22
Arrêté du Maire N°27/22
CR C3PF 16022022
Journée internationale des droits des femmes
Menus de avril 2022
Menus de décembre 2020
Ordre du jour CM 24 mars 2022
ordre du jour CM 16 décembre 2021
PPBE 1
PPBE 2
PPBE 3
Repas de Noël
PPBE 4
CR CM 24032022
Arrêté 61/22 du 29 03 2022
presidentielles 1tour
Résultats du premier tour
Menu de janvier 2021
Résultats du second tour
Menus de mai 2022
Poste animateur
ordre du jour CM 25 mai 2022
Menus de février 2021
Poste Source 1
Poste source 2
formulaire gendarmerie
CR CM 31 mai 2022
Menu Juin Juillet 2022
Résultats 1er tour
Menu de Mars 2021
Keolis formulaire page 2
Keolis formulaire page 1
tarifs keolis 2022
Vidal
Menus septembre 2022
CR CM JUIN 2022
Menu d'Avril 2021
Liste des fournitures CM1- CM2
Dossier d'admission aux activités périscolaires
Liste des fournitures CP- CE1-CE2
Interview André FREMONT
Arrêté sécheresse
Précautions de sécurité
Arrêté préfectoral - combustibles
Arrêté préfectoral - articles pyrotechniques
Annonce poste animateur
Plan de zonage approuvé le 06 avril 2001. révision simplifiée le 03 décembre 2009.
Rapport sur la qualité de l'eau distribuée à Belloy - 2020
AM_3_19 portant interdiction de circuler en raison d'une limitation de hauteur - Parc de la Marlière - Parking de la Maison pour
AM_6_16 relatif à la circulation, à la divagation et au comportement des chiens
AM_10_18 portant réglementation sur le stationnement des autocaravanes et de tout véhicule aménagé en habitation mobile
AM_16_17 règlementant l'accès et lutilisation du stade et de la Maison pour Tous - Rue Richambre à Belloy-en-France
AM_20_19 portant réglement des évènements forains sur la commune de Belloy-en-France
AM_28_21 réglementant l'accès à certains chemins ruraux de la commune de Belloy-en-France - Avenant 1
AM_42_15 prescrivant des mesures de lutte contre les bruits de voisinage
AM_43_15 portant réglementation de la gestion des objets trouvés
AM_43_20 portant réglementation de la circulation lors des cortèges funèbres
AM_86_16 interdisant la consommation d'alcool dans certains secteurs de la commune de Belloy-en-France
AM_87_16 réglementant l'accès à certains chemins ruraux de la commune de Belloy-en-France
AM_93_19 règlementant la vente du muguet à l'occasion de chaque 1ER MAI
AM_105_20 portant réglement général de la circulation et du stationnement des véhicules - Avenant 2
AM_124_19 portant réglement général de la circulation et du stationnement des véhicules
AM_134_22 portant sur l'interdiction d'utilisation des poteaux et bouches d'incendie
AM_138_18 réglementant la circulation sur le chemin rural n°8 dit de la voie Saint Denis
AM_144_18 règlementant l'utilisation des barbecues sur les espaces ouverts au public, des feux de plein air et de brulage des dé
AM_147_21 portant réglement général de la circulation et du stationnement des véhicules - Avenant 3
AM_150_19 portant réglement général de la circulation et du stationnement des véhicules - Avenant 1
AM_166_18 portant réglementation de la circulation routière et des animaux domestiques - Parc de la Marlière
AM_189_18 portant réglement général des parcs et aires de jeux sur la commune de Belloy-en-France
AM_192_18 relatif aux ordures ménagères, aux encombrants, aux déchets verts, aux élagages et à la propreté des voies et espaces
AM_09062016 portant réglement du cimetière communal
AP_2006_0419 relatif aux emplacements des ruches
AP_2009_297 relatif aux bruits de voisinage dans le département du Val d'Oise
AP_2012_31 règlementant l'utilisation des artifices de divertissements et articles pyrotechniques dans le département du Val d'O
AP_2018_0030 réglementant les feux festifs de plein air
AP_2018_49 relatif à la police des débits de boisson dans le département du Val d'Oise
AP_2018_0217 autorisant la CC Carnelle Pays de France à exploiter un système de vidéoprotection sur la voie publique
Déjections canines
AP_2019_0024 organisant la lutte contre le frelon asiatique dans le département du Val d'Oise
Sommaire n° 86 du 03 août 2022
AM_135_22 portant permis de stationnement (pose de blocs béton) ZAC de l'Orme
AM_136_22_Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner - CR n°4
AM_137_22_Arrêté temporaire portant interdiction de rassemblement d'individus et de véhicules susceptibles de troubler l'ordre p
Travaux ligne H septembre octobre 2022
AM_149_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (prorogation) - Rue Richambre
Dépôts sauvages
AM_150_22 portant permis de stationnement - Sente du chalet
AM_151_22 portant réglementation de la circulation des véhicules et interdiction de stationner (parking de la gare Belloy Saint
Menus octobre 2022
fiche mensuelle d'inscription
annonce poste animateur
recrutement des agents recenseurs
AM_152_22 portant permis de stationnement (Véhicules) - Rue des Carreaux
AM_153_22 portant interdiction de stationner - Rue des Carreaux - V.V n°3
AM_155_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner - Prorogation - Rue Richambre (ITP)
AM_154-22 PC 095 056 22 B0011
compte rendu conseil communautaire 10 juillet 2020
AM_157_22 portant temporairement la circulation et le stationnement à l'occasion de la brocante du 18.09.2022
AM_156_22 règlementant l'occupation du domaine public à l'occasion d'une brocante organisée le 18.09.2022
AM_158_22 portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire par une association
SICTEUB - ODJ 20.09.2022
AM_159_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (D85) - Prorogation
AM_160_22 portant interdiction de stationner - Parking rue de la Vigne - 16.09.2022
AP_2022_17008 autorisation de tirs de nuit de sanglier
AM_Règlement du cimetière communal
AP_2022_16835 autorisant le tir de jour du sanglier autour des parcelles agricoles en cours de récolte
AP_2022_16831_approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2022-2023
Téléchargez le tableau des compétences
AP_2022_16830 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan pour la campagne 2022-2023
AP_2022_16829 fixant la liste complémentaire des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts pour la périod
AP_2022_16828 fixant des quotas annuels de prélèvement par espèce de grand gibier dans le département du Val d'Oise
AP_2022_16827 portant disposition spécifique de la chasse pour la campagne 2022-2023 et fixant un plan de chasse qualitatif appl
AP_2022_16826 fixant les périodes d'ouverture et de fermeture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département du Val
AM_162-22 DP 095 056 22 B0030
SIGEIF_PV Comité 12 septembre 2022
AM_161_22 Autorisation de raccordement assainissement (ZAC de l'Orme)
Ordre du jour du Conseil Municipal du 29.09.2022
Compte rendu du conseil communautaire du 23 septembre 2020
AM_165_22 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation (CBBF)
AM_163_22 portant règlementation de la circulation et interdiction de stationner (rue des briqueteries)
AM_164_22 portant règlementation de la circulation et interdiction de stationner (Avenue de Beaumont)
AM_168_22 Permis de stationnement échafaudage (rue Richambre)
AM_169_22 Permis de stationnement (rue des Carreaux)
AM_170_22 Arrêté portant interdiction de stationner (rue des Carreaux)
AM- 166-22-DP 095 056 22 B0029
distribution compost TRIOR
Distribution Composte 2022
Description de l'annonce
Horaires hiver 2022
menu de novembre décembre 2022
AM_172_22 règlementant la circulation routière et portant interdiction de stationner à l'occasion de la course cycliste du 8.10.
Bus de l'emploi
Bulletin juin 2021
Bulletin décembre 2021
Bulletin juin 2022
Formations gratuites au Hub Tesla d’Ecouen
AM_174_22 portant permis de stationnement (rue d'Epinay)
AM_175_22 portant interdiction de stationner (rue d'Epinay)
Liste des délibérations Conseil Municipal 29.09.2022
AM178_22 portant dérogation aux dispositions de l'arrêté en vigueur relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
AM177_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner Parc de la Marlière (8 octobre 2022)
AM176_22 portant permis de stationnement (8 octobre 2022)
AM179_22 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire (Octobre rose)
Illustration des travaux de bitumage au Beau Jay
Téléchargez le plan de la ligne H
AM182_22 Arrêté portant interdiction de stationner (rue d'Epinay) - Prorogation
AM_180-22-DP 095 056 22 B0032
AM_181-22-PC 095 056 21 B0014 M01
AP_2022-0810 règlementant temporairement la vente, l'achat et le transport de carburants
RAAE n° 87 du 04 août 2022
RAAE n° 88 du 11 août 2022-
RAAE n° 89 du 18 août 2022
Plan et Horaires de la ligne 2
RAAE n° 90 du 25 août 2022-
RAAE n° 92 du 8 septembre 2022-
RAAE n° 91 du 1er septembre 2022-
RAAE n° 93 du 15 septembre 2022-
RAAE n° 94 du 16 septembre 2022
RAAE n° 95 du 19 septembre 2022
RAAE n° 96 du 20 septembre 2022
RAAE n° 97 du 22 septembre 2022
RAAE n° 98 du 23 septembre 2022
RAAE n° 99 du 26 septembre 2022
Plan et Horaires de la ligne 47 Lycée et collége de Luzarches
RAAE n° 100 du 29 septembre 2022
RAAE n° 101 du 03 octobre 2022
RAAE n° 102 du 06 octobre 2022
RAAE n° 103 du 07 octobre 2022
RAAE n° 104 du 10 octobre 2022
AM_183_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner - Rue de la Vigne
AM_184_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner - Rue des Carreaux
Rue des Carreaux interruption de circulation
Réunion trame noire novembre 2022
nature
AP_2022-0825 règlementant temporairement la vente et le trasnport par des particuliers de produits pétroliers dans des récipient
Sommaire n 106 du 13 octobre 2022
Sommaire n 107 du 14 octobre 2022 mi format
Sommaire du RAA n 108
Sommaire n 109 du 20 octobre 2022
AM_185-22 DP 095 056 22 B0031
AM- 186-22-DP 095 056 22 B0033
AP_2022-0837 règlementant temporairement la vente et le trasnport par des particuliers de produits pétroliers dans des récipient
Liste des assistantes maternelles agréées_septembre2022
AM_187_22 portant réglmentation de la circulation et interdiction de stationner (rue de la Vigne)
AM_188_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Opération de réfection du marquage routier)
AM_189_22 portant permis de stationnement (5D2 rue du Général Leclerc)
AM_161A_22 Autorisation de raccordement -Réseau d'assainissement - ZAC de l'Orme
Sommaire n° 105 du 12 octobre 2022
Sommaire n 110 du 21 octobre 2022
Sommaire n111 du 21 octobre 2022 - cabinet
RAAE n° 112 du 26 octobre 2022
RAAE n° 113 du 27 octobre 2022
AP_2022_0842 réglementant temporairement l'aquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques
AM_190_22 portant réglementation du stationnement_ZAC de l'Orme
Compte rendu du 19 mars 2015
AM_191_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (RD85)
AM192_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Route de paris)
AM193_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Marquage au sol)
AM- 194-22-DP 095 056 22 B0035
AM- 195-22-DP 095 056 22 B0034
AM- 196-22-AT 095 056 22 B0002
Compte rendu du 16 avril 2015
AM- 199-22-DP 095 056 22 B0026
Sommaire RAA n 114
Sommaire RAA n 115
Sommaire RAA n° 116
Sommaire n 117 du 10 novembre 2022
Sommaire n° 118 du 10 novembre 2022
Sommaire n° 119 du 14 novembre 2022
Sommaire RAA n° 120
Compte rendu du 18 juin 2015
Formulaire Cerfa - Demande d'inscription sur les listes électorales
AM200_22 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation_Salon du vinyle
AM_2022_201 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Hameau du Beau Jay)
recensement 2023
AM_203_22_Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation (Soirée Jeux vidéos_COTAB)
Publication mariage HADJADJ/CHELLI
Galette des Rois 2024 (+recette)
Menus Janvier / Février 2024
AM_204_22 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Chemin de Saint Martin - Ave
AM_205_22 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire (COTAB - Téléthon 2022)
Compte rendu du 01 octobre 2015
AM- 206-22-PC 095 056 22 B0012
AM- 207-22-AT 095 056 22 B0003
AM208_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (EUROVIA)
AM209_22 portant interdiction de stationner (VIABILITE TPE_Marquage au sol)
SMAEP DAMONA_Prix de l'eau au 01.01.2022 (CC Carnelle Pays de France)
Rapport sur la qualité de l'eau distribuée à Belloy - 2021
Ordre du jour du Conseil Municipal du 15.12.2022
AM- 210-22-DP 095 056 22 B0038
arrêté relatif au plan neige
Compte rendu du 17 décembre 2015
trame noire
PROCES VERBAL 29 SEPTEMBRE 2022
Liste des délibérations
AM212_22 portant règlementation des horaires d'éclairage public
AM215_22 portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (rue du petit viarmes)
Bulletin décembre 2022
Calendrier Tri-OR 2023
Calendrier Tri-Or 2023 Belloy
Compte rendu du 28 janvier 2016
AP_2022_0985 règlementant temporairementla détention des artifices de divertissement et articles pyrotechnique dans le départeme
AP_2022_0986 règlementant temporairement la distribution de carburant dans des conteneurs individuels ainsi que leur transport d
Sommaire n° 121 du 17 novembre 2022
Sommaire n° 122 du 24 novembre 2022
Sommaire n° 123 du 28 novembre 2022
Sommaire n° 124 du 29 novembre 2022
Sommaire n° 125 du 30 novembre 2022
Sommaire n° 126 du 01 décembre 2022
Compte rendu du 31 mars 2016
Sommaire n° 127 du 02 décembre 2022
Sommaire n° 128 du 06 décembre 2022
Sommaire n° 129 du 08 décembre 2022
Sommaire n° 130 du 13 décembre 2022
Sommaire n° 131 du 13 décembre 2022
Sommaire n° 132 du 15 décembre 2022
Sommaire n° 133 du 16 décembre 2022
Sommaire n° 134 du 19 décembre 2022
Sommaire n° 135 du 20 décembre 2022
Sommaire n° 136 du 22 décembre 2022
Compte rendu du 21 juin 2016
Sommaire n° 137 du 23 décembre 2022
Sommaire n° 138 du 23 décembre 2022
AM- 217-22-DP 095 056 22 B0046
AM- 216-22-DP 095 056 22 B0035
AP_2023_01 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sau
AM_3_23 portant permis de stationnement (déménagement 2 rue des Carreaux)
AM_4_23 portant interdiction de stationner (2 rue des Carreaux)
Adjoint administratif polyvalent
adjoint polyvalent des services techniques
Compte rendu du 29 septembre 2016
collecte des sapins 2023
AM- 1-23-PC 095 056 21 B0014 - "Le Clos de la Couture" Lot 8
Sommaire n° 139 du 26 décembre 2022
Sommaire n° 140 du 27 décembre 2022
Sommaire n° 141 du 28 décembre 2022
Sommaire n° 142 du 29 décembre 2022
Sommaire n°143 du 30 décembre 2022
Sommaire n° 1 du 02 janvier 2023
Sommaire n° 02 du 05 janvier 2023
Compte rendu du 08 décembre 2016
Liste départementale des personnes habilitées à dispenser des formations de maîtres de chiens dangereux MAJ au 3 janvier 2023
AP_22-434_interpréfectoral autorisant l'adhésion des communes d'Epinay Champlatreux et de Lamorlaye au SICTEUB
AM_23_2 périodique 2023 - Demande de raccordement et réparations sur le réseau public d'électricité
AM_23_6 périodique 2023 - Demande de raccordement et réparations sur le réseau adduction eau potable
AM_23_7 périodique 2023 - Demande de raccordement et réparation sur le réseau public d'assainissement
AM_23_5 portant interdiction de stationner (10 rue des Carreaux)
Planning des permanences Service public itinérant 26.12.2022 au 03.03.2023
AM- 08-23-DP 095 056 22 B0040 - 7 Le Parc aux Fermettes
Compte rendu du 07 mars 2017
AM- 09-23-DP 095 056 22 B0041 - 7 Le Parc aux Fermettes
AM- 10-23-DP 095 056 22 B0044 - 2 Hameau du Beau Jay
AM- 11-23-PC 095 056 22 B0013 - 1 rue Mirville
AM- 12-23-PA 095 056 21 B0004 - Moulin de le Croix Saint-Georges 2
AM_43_22 portant nomination des agents recenseurs dans le cadre de la campagne de recensement 2023
Sommaire n°3 du 12 janvier 2023
Sommaire n°4 du 13 janvier 2023
Sommaire n°5 du 16 janvier 2023
Compte rendu du 29 juin 2017
Sommaire n°6 du 17 janvier 2023
Sommaire n°7 du 18 janvier 2023
AM_2023_15 Autorisation de raccordement (SCCV VIARMES CLE EN MAIN)
0255-BELLOY-EN-FRANCE-20230112-03569-D1C7-09500172238
AM- 16-23 DP 095 056 22 B0042 - 16 Le Parc aux Fermettes
AM - 17 -23 PC 095 056 22 B0016 - 7 allée des Tilleuls
AM- 18 -23 PC 095 056 21 B0012 M01 ZAC de l'Orme Lot B
Greve 31 janvier 2023
31 janvier 2023
AM - 19 -23 DP 095 056 22 B0047 - 16 rue de la Croix Saint-Georges
Compte rendu du 28 septembre 2017
Conseil municipal du 18 décembre 2014
Adosociety Planning février 2023
Publication mariage TORRES/ROIG
Sommaire n°08 du 19 janvier 2023
Sommaire n°09 du 25 janvier 2023
Sommaire n°10 du 26 janvier 2023
Sommaire n°11 du 27 janvier 2023
Sommaire n°12 du 31 janvier 2023
Sommaire n°13 du 02 février 2023
AP_2023_22 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'Influenza avaiaire hautement pathogène dans la faune s
Compte rendu du 14 décembre 2017
Fiche mémo TriOr
Liste des assistantes maternelles agréées_février2023
Ordre du jour
Rapport annuel 2021 (SIGEIF)
Rapport annuel 2021 (SIGEIF)
Rapport annuel 2021 (DAMONA)
Rapport annuel 2021 (DAMONA)
Compte rendu du 01 février 2018
Rapport annuel 2021 (SICTEUB)
AM- 21 -23 PC 095 056 22 B0019 - 15 route de Paris
AM- 22 -23 PC 095 056 23 B0001 - 8 allée Millet
AM- 23 -23 PC 095 056 22 B0014 - ZAC de l'Orme Lot 7
AM- 20-23-AT 095 056 22 B0004 - ZAC de l'Orme lot 7
Sommaire n° 14 du 07 février 2023
Sommaire n° 15 du 10 février 2023
Sommaire n° 16 du 13 février 2023
Sommaire n° 17 du 14 février 2023
Sommaire n° 18 du 15 février 2023
Compte rendu du 29 mars 2018
Arrêté du Maire N°25/23
AM- 26-23-DP 095 056 23 B0007 - 16 Le Parc aux Fermettes
Relevé des décisions CC 15 février 2023
Compte rendu du 31 mai 2018
Relevé des décisions CC 15 février 2023
Avis aux habitants_Réseau de Transport d'Electricité (RTE)
Avis aux habitants_Réseau de Transport d'Electricité (RTE) du 20.03 au 03.06.2023
AM_27_23_Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Travaux de marquage au sol ru
Menus Octobre 2023
Compte rendu du 06 juin 2018
AM- 31 -23 PC 095 056 22 B0015 - Moulin de la Croix Saint Georges 2 Lot 3
AM- 32-23 PC 095 056 22 B0020 - Clos de la Couture Lot 19
AM_28_23_Arreté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire (CBBF)
AM_29_23_Arreté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire (COTAB)
AM_30_23_Arreté portant permis de stationnement (benne)
AM- 33-23-PC 095 056 21 B0011 M01 - rue du Général Leclerc Lot 5
AM_34_23_Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (EUROVIA)
AM_35_23_Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (AGILIS)
Publication mariage BELATACHE/HÉRISSON
AM- 35-23-DP 095 056 23 B0003 - 7 Le Parc aux Fermettes
Compte rendu du 20 seprembre 2018
AM - 36 -23 DP 095 056 22 B0037 - 10 rue du Petit Viarmes
AM_37_23_portant prorogation des dispositions de l'arrêté 35_A.23
Ordre du jour du Conseil Municipal du 23.03.2023
AM_39_23 portant prorogation des dispositions de l'arrêté 37.23
AP_2023_17225 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
Sommaire n°19 du 16 février 2023
Sommaire n°20 du 17 février 2023
Sommaire n°21 du 22 février 2023
Sommaire n°22 du 23 février 2023
Compte rendu du 06 décembre 2018
Sommaire n°23 du 02 mars 2023
Sommaire n°24 du 03 mars 2023
Sommaire n°25 du 06 mars 2023
Sommaire n°26 du 09 mars 2023
Sommaire n°27 du 10 mars 2023
Sommaire n°28 du 16 mars 2023
Sommaire n°29 du 17 mars 2023
protection civile
Service Minimum d'Accueil du 23 mars 2023
Compte rendu du 14 février 2019
Ordre du jour du 29 mars 2023
Ordre du jour du 29 mars 2023
AM - 40 - 23 DP 095 056 23 B0004 M01 ZAC de l'Orme Lot - 19 rue des Carreaux
AM- 41 -23 DP 095 056 23 B0005 - 16 Le Parc aux Fermettes
AM_43_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation à l'occasion d'une parade musicale comportant un cortège de
Liste des délibérations
PROCES VERBAL 15 DECEMBRE 2022
PROCES VERBAL 15 DECEMBRE 2022
AM- 44 -23 PC 095 056 19 B0004 ZAC de l'Orme Lot 11
Compte rendu du 04 avril 2019
AM- 45 -23 DP 095 056 23 B0006 19 allée des Tilleuls
Sommaire n°30 du 22 mars 2023
Sommaire n°31 du 27 mars 2023
Sommaire n°32 du 28 mars 2023
Sommaire n°33 du 28 mars 2023
Sommaire n°34 du 30 mars 2023
Sommaire n°35 du 31 mars 2023
Sommaire n°37 du 03 avril 2023
Sommaire n°36 du 31 mars 2023
Compte rendu du 27 juin 2019
Conseil municipal du 23 septembre 2014
planning adosociety avril 2023
AM- 46 -23 DP 095 056 22 B0045 - 46 rue Mirville
Ordre du jour
Publication mariage FERNANDEZ BELTRAN/AMIROTTO
Publication mariage LABIDI/ALBRECHT
Bus mammo
AM_47_23 Arrêté temporaire portnat permis de stationnement (Echafaudage) 46 rue Mirville
AM - 49 -23 PC 095 056 22 B0018 - Le Moulin de la Croix St Georges 2 Lot 2
Sommaire n°38 du 05 avril 2023
Compte rendu du 26 septembre 2019
Sommaire n°39 du 06 avril 2023
Sommaire n°40 du 07 avril 2023
Sommaire n°41 du 12 avril 2023
Sommaire n°42 du 13 avril 2023
AM_48_23 Arrêté temporaire réglementant la circulation routière et portant interdiction de stationner à l'occasion de la course
AM_50_23 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organis
Grand prix du conseil municipal 2023
fête patronale 2023
Compte rendu du 12 décembre 2019
AM_56_23 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Parc de la Marlière_Parking Maison pour Tous)
AM_53_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (Barnum et véhicule_rue de Verdun)
AM_54_23 Arrêté temporaire portant réglemenation de la circulation et interdiction de stationner à l'occasion d'un défilé pour l
AM_55_23 Autorisation à une association d'ouvrir un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation qu'elle organis
AM_51_23 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Rue de la Vigne)
AM_52_23 Arrêté temporaire portant réglement d'un spectacle pyrotechnique
AP_2023_17270 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
Compte rendu du 25 février 2020
safer_avis d'acquisition par préemption A207_A262_lieudit Entre les deux ponts et près et au dessous de fontenel
AM- 58 -23-PC 095 056 22 B0014 M01 ZAC de l'Orme lot 7
AM_57_23 fixant le nombre d'autorisation de stationnement de taxis exploitées sur la Commune de Belloy en France et portant régl
AM_59_23 portant abrogation d'une disposition de l'arrêté municipal 20.19 en date du 24.01.2019
AM- 60-23-DP 095 056 23 B0021 - 22A Hameau du Beau Jay
Publication mariage GOURBESVILLE/KROL VEL FARMAS
Sommaire n°43 du 14 avril 2023
Sommaire n°44 du 19 avril 2023
Sommaire n°45 du 20 avril 2023
Note de présentation du budget primitif 2020
Sommaire n°46 du 24 avril 2023
Sommaire n°47 du 27 avril 2023
Sommaire n°48 du 28 avril 2023
Sommaire n°49 du 28 avril 2023
Sommaire n°50 du 02 mai 2023
Sommaire n°51 du 04 mai 2023
Sommaire n°52 du 05 mai 2023
Sommaire n°53 du 9 mai 2023
Sommaire n°54 du 11 mai 2023
Sommaire n°55 du 12 mai 2023
Compte rendu du 23 mai 2020
AP_2023_17292 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
AM- 63 -23 DP 095 056 23 B0008 22A Hameau du Beau Jay
AM- 65-23-PC 095 056 23 B0004 - 2D rue d'Epinay
AM - 66-23 - DP 095 056 23 B0022 - 22A Hameau du Beau Jay
AM - 67-23 - DP 095 056 23 B0013 - 18 rue des Carreaux
AM68_23 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (Allée des tilleuls)
AM70_23 Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement (rue Faubert)
AP_2023_068 fixant le nombre des délégués des CM et des suppléants à élire ainsi que le mode de scrutin applicable pour les comm
AM_74_23 Arrêté temporaire portant dérogation à une interdiction de circulation sur un chemin rural (CR 22 dit de la sente aux c
AM73_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation (Rue Mirville)
Compte rendu du 17 juin 2020
AM_75_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (benne - face 34 rue Mirville)
AM_76_23 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue Mirville)
Publication mariage GONCALVES/MOKHTARI
Sommaire n°56 du 16 mai 2023
Sommaire n°57 du 16 mai 2023
Sommaire n°58 du 17 mai 2023
Sommaire n°59 du 25 mai 2023
Sommaire n°60 du 26 mai 2023
AM - 77-23 - PC 095 056 23 B0001 - Moulin de la Croix St Georges 2 Lot 1
Compte rendu du 17 septembre 2020
AM - 78-23 - DP 095 056 23 B0015 - 11 rue du Général Leclerc
AM - 79 - 23 - DP 095 056 23 B0010 - 2A rue Faubert
AM - 80-23 - PC 095 056 21 B0018 M01 - Le Clos de la Couture Lot 7
Publicité_SCEA DU FRECHOT_Autorisation d'exploiter n°95-2023-06
Publicité_SCEA DU FRECHOT_Autorisation d'exploiter n°95-2023-06
Ordre du jour du 9 juin 2023
décret 2023-257 du 6 avril 2023 convocation sénatoriales-1
Décret 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs
AM81_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue Mirville)
Compte rendu du 17 décembre 2020
AM82_23 Arrêté temporaire portant interiction de stationner (rue Mirville)
AM83_23 Arrêté temporaire portant permis de stationnement (rue Mirville)
AM84_23 Arrêté temporaire portant interdiction de stationner (rue Mirville)
Conseil communautaire du 14 juin 2023_ODJ
Conseil communautaire du 14 juin 2023_ODJ
AM - 85 -23 PC 095 056 20 B0009 M03 - 15D rue du Général Leclerc
Relevé de décisions CC 12 avril 2023
AM86_23 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et interdiction de stationner (Avenue de Beaumont)
Sommaire n°61 du 1er juin 2023
Sommaire n°62 du 05 juin 2023
Dossier d'inscription périscolaire année 2020-2021
Sommaire n°63 du 08 juin 2023
PV Désignations des élus
Kermesse 2023
Fiche d'inscription mensuelle année scolaire 2020-2021
Conseil municipal du 17 juin 2014
Ambulance Domont
Ambulance Eaubonne
Ambulance l'Isle-Adam
DUMORTIER
GTSouvenirs
Biokinergie Emmanuel Rousset
Artis 'Tifs Coiffure Mixte Avec ou sans Rendez vous
Ostéopathe Maria MARAIS
Cabinet infirmier libéral Saint Martin du Tertre
Maria Marais
ACJL RENOV
Belloy, un des plus anciens villages de la région
Déclaration de naissance
Reconnaissance et filiation
Demande d'acte de naissance
Choix de nom de famille
Déclaration de décès
Demande d'acte de décès
Certificat d’hérédité
Alexis Graf
Pacte civil de solidarité (PACS)
Dossier de mariage - mariage civil
Demande d'acte de mariage
Duplicata du livret de famille
Attestation d'accueil
Légalisation de signature
État civil - Famille - Couple
Urbanisme
Solidarité
La symbolique des armoiries de Belloy-en-France
Commission des Finances et vie économique
L'église Saint-Georges
Les premiers magistrats de Belloy-en-France depuis 1872
La dalle funéraire
Recensement citoyen obligatoire
Vote par procuration
Inscription sur les listes électorales
Citoyenneté - Élections
Certificat de nationalité française
Jérôme Hennequin
Déclaration de perte d'une carte d'identité ou d'un passeport
Extrait de casier judiciaire
Identité - Nationalité
Autres démarches
Liens utiles
Pli d'huissier
Les numéros d'urgence
Assistante sociale
Les accueils de loisirs
ACELVEC - Tarifs
Delphine Drapeau
Calcul du quotient familial
Les syndicats intercommunaux
Le budget
Le CCAS
Les modes de garde de la petite enfance
Préparer la venue de votre enfant
Conseils sur la retraite
Enseignement primaire
Les établissements scolaires
Calendrier des vacances scolaires
La restauration scolaire
Caisse des écoles
Garderie pré et post-scolaire
Etude surveillée
Animations, sorties vacances
Tri-sélectif : bac vert, bac bleu, ordures ménagères
La déchetterie
Portage de repas
Les cartes de transport
Fatima Malek
Allocation personnalisée d'autonomie
Les adresses utiles
Sécurité sociale
Halte au bruit
Economiser l’eau
Jardins et espaces verts
Démarches d'urbanisme
Le plan d'occupation des sols
Délégation de service public
Préservons la propreté de notre village !
Commission Affaires scolaires, enfance et jeunesse
Soyons responsables des trottoirs !
Un coup de pouce à votre facteur !
Elaguez vos plantations
Ne brûlez plus vos déchets verts !
Préservez la tranquillité de vos voisins
Ordures ménagères
Encombrants
La communauté de communes Carnelle Pays de France
Les compétences de la communauté de communes
Conseil communautaire
Sabine Loréa
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Les équipements municipaux
Comment créer une association ?
Agence du Bénévolat en Val d'Oise
Liste des marchés publics en cours
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Emploi : les sites internet utiles
Evolution de la population depuis 1962
Reprofilage et curage du fossé drainant avec conduite sous chaussée RD85
Voyager en train
Monique Moreau
Se déplacer en bus
Les liaisons routières
Carte Solidarité Transport
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Ils participent à l'histoire de Belloy-en-France
Marie-Claude Oberti, la passementerie pour passion !
Jacques Capliez, patron de la briqueterie !
Mentions légales
Allocations familiales
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Collectivités territoriales
Préfecture
Demande de carte d'identité ou de passeport
pas d augmentation d impots
Brèves...
André FREMONT, un Belloysien qui se souvient...
Aline Caron
Le club des anciens
PROPRETE
Résultats des élections municipales du 23 mars 2014
Fête des voisins
Retour sur ...
Commémoration du 8 mai 1945
Travaux - Lotissement Le Moulin de la Croix Saint Georges
La Kermesse 2014
Travaux Gare SNCF
Travaux piste 4 de RCDG
Inscription scolaire 2024-2025
Exposition sur la guerre 1914 - 1918
Risque d'Intoxication au monoxyde de carbone
Collector 10 timbres Val d'Oise
Bilan Telethon 2014
Calendrier 2018 Ramassage des ordures ménagères
Carnaval2015
Bal du printemps 2015
Salon de peinture 2015
Course cycliste U.F.O.L.E.P 2015
Florence Anselle
Kermesse 2015
Tri Or - INFO
Tranchée de la guerre 1914-1918 découverte sur notre commune
Affiches de la kermesse juin 2016
Kermesse 2016
Le bulletin municipal
Belloy, il y a quelques années
Course cycliste 2016
Marché public en cours
Des bénévoles pour la Bibliothèque !
Thibaut Sainte-Beuve
Consulter le PLU en ligne
Nos étudiants, journées portes ouvertes à venir
Belloy sous la neige - février 2018
Avis d'enquête plublique - ARRETE N°2018-14581
Kermesse 2018
Interruption des circulations entre les gares de Monsoult-Maffliers et Luzarches
Cartes postales du village du début XXeme siècle
Retour sur le Belloython du 30/09/2018
Consultation des Entreprises - Restauration de toiture de l'église
BEF : RECRUTEMENT BELLOY-EN-FETE : association organisatrice d'événements
Déconfinement- grille des horaires de train pour Paris
CCAS - voyage de décembre 2018
Téléthon 2018
Le rôle des communes et de leurs intercommunalités
Arrivée de la fibre
ORGANISATION DE MANIFESTATIONS
Point numérique Seniors
Réveil sous la neige le 30 janvier 2019
Poste source ENEDIS
Franck Dehays
Salon de peinture 2019 - Reflets
Brocante 2019
Centre Intercommunal d'Action Sociale Permanences MDPH
Kermesse 2019
Forum des associations 2019
Rétrospective Voeux 2018 du Maire
CCAS Voyage de décembre 2019
Retour sur la fête patronale 2019
Rétrospective voeux 2019 du Maire
COVID-19 : INFORMATION – PRÉVENTION – RECOMMANDATION - 3 mars 2020
Perturbation SNCF à venir
Résultat des élection municipales du 15 mars 2020
Alimentation - le bon plant reste ouvert - fruits et légumes de saision en circuit court
Info COVID - NOS ECOLES - le 07 mai 2020
Info COVID - NOS ECOLES - le 19 mai 2020
Télépaiement
Opération vacances apprenantes
Edito école du 17 juin 2020
Jean-Claude Turban
Dossier Ecole - Protocole sanitaire définitif au 18 juin 2020
Protection des installations sportives
COVID19 - Port du masque - état au 12/10/2020
Le Centre intercommunal d'action sociale - CIAS
Tri-Or : un nouveau badge pour votre déchetterie
En direct avec Jean-Marie Bontemps, élu communautaire en charge de l'environnement
COVID19-Distribution de masques aux Ecoles Novembre2020
IMPORTANT= Info Ecole au 18 novembre 2020
Zoom sur le Service Public Itinérant, le bus social qui parcourt le territoire
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Conseil municipal du 26 mars 2021
[Aide aux entreprises : un nouveau service de la Région]
La newsletter du PNR
Conseil municipal du 06 avril 2021
Interruption de circulation rue Faubert le 19 avril 2021 à partir de 7h30
Arrêté Préfectoral du 21 avril 2021: Arrêté préfectoral : installations classées pour la protection de l'environnement
Conseil municipal du 29 avril 2021
Commission Information communication
OFFRES D'EMPLOI
Conseil municipal du 17 juin 2021
Requalification de la traversée du village par le CD85
L'équipe du BEF 2021
Céline Marache
Travaux rue des Carreaux
Laboratoire Analyse Biologie Médicale
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Institut Boréale
Mini Bouts
Avenir et Construction
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ACELVEC - Centre de loisirs
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Rentrée scolaire
BEF-Inscription Brocante
Forum des associations
Brocante
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Un air de Provence à Belloy
Porte ouverte du périscolaire
Octobre rose
Journée citoyenne de l'environnement
Bell'enfance
Caisse des écoles
SAMBO
Scout
CCAS
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Jérôme Chevallier
Beaujolais nouveau
Ecoles - info COVID19 du 23/10/2021
Commémoration 11 novembre 1918
Planning des permanences Service public itinérant
Téléthon 2021
Commission des appels d'offre
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Conseil municipal du 16 décembre 2021
CR du conseil municipal du 16 décembre 2021
Commission Vie sportive, associative et culturelle
Cartes grises et faux sites administratifs
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Restriction de stationnement et circulation rue des Carreaux
Travaux rue Mirville
Commission des bâtiments
4eme salon du vinyle
Championnat régional Ile de France de Sambo Combat
Octobre rose
JAD
Fête patronale
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Bal de l'été
Brocante
Beaujolais
Marche de Noël
Conseil municipal et CR du 24 mars 2022
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PHASE 1 TRAVAUX REQUALIFICATION CD85
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Recrutement poste animateur
Conseil municipal et CR du 31 mai 2022
Sécurité et tranquilité publiques
Conseil municipal et CR du 30 juin 2022
Phase 2 CD85
Phase 3 CD85
Résultats élections législatives 2022
Transport scolaire Kéolis
Vidar-Tony Charlery
Les amis des orgues de Belloy
André Fremont
Feux d'artifices et pétards
Rentrée scolaire
recrutement des agents recenseurs
Travaux rue Richambre réseau de gaz
Arc-en-ciel
Conseil municipal et CR du 29 septembre 2022
Club bouliste de Belloy-en-France
COUPURE D'EAU
Tri-Or passage aux heures d'hiver
Séance du 29 septembre 2022
Secrétariat de la mairie
Course du CCMB Belloy _ Grand prix du conseil municipal
Course CCMB Grand prix du conseil municipal
Bus de l'emploi
Séance du 30 juin 2022
SAFER-AVIS D'ACQUISITION PAR PREEMPTION D555/D558 -lieu-dit le Beau Jay
JAD - Peinture sur soie & cartonnage
Marche nocturne du COTAB
Rue des Carreaux - interruption de circulation
Réunion d'information Trame Noire
Commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918
Recensement de population 2023
Belloy-en-fête
SMAEP DAMONA_Prix de l'eau au 01.01.2022 (CC Carnelle Pays de France)
Rapport sur la qualité de l'eau distribuée à Belloy - 2021
Séance du 15 décembre 2022
Coupe du monde 2022
Trame noire
Calendrier 2023 et nouvelles consignes de TRI de vos déchets
Adjoint administratif polyvalent
Adjoint polyvalent des services techniques
Voeux 2025
CCM Belloy
Collecte des sapins 2023
Liste départementale des personnes habilitées à dispenser des formations de maîtres de chiens dangereux MAJ au 3 janvier 2023
Fermeture exceptionnelle de la mairie
Service minimum du 31 janvier 2023
Soirée KARAOKE et DANSANTE
Eaux potables - Résultats du contrôle sanitaire
6eme Salon du vinyle
GREVE du 07 février 2023
LAEP - Lieu d'Accueil Enfants/Parents
A.S.C.B. Tir
Service public du gaz, de l'électricité et des énergies locales en Île-de-France (SIGEIF)
Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable (SMAEP) DAMONA
Syndicat mixte pour la collecte et le traitement des eaux usées des bassins de la Thève et de l’Ysieux (SICTEUB)
Séance du 15 février 2023
Soirée cinéma
Range ta chambre
A.S.C.B. Belloy/Saint-Martin
salon du bien être
CD85 revêtement définitif
CD85 Revêtement définitif
Collecte de sang du 01/03/2022
Collecte Turquie Syrie
Avis aux habitants_Réseau de Transport d'Electricité (RTE) du 20.03 au 03.06.2023
Service Minimal d'Accueil du 07 03 2023
Fête du vélo
Musée numérique itinérnant
Séances du 23 mars 2023
Salon de peinture
Protection civile par L'Effets des faits
Service Minimum d'Accueil du 23 mars 2023
Comité de la caisse des écoles
Conseil d'administration du CCAS
Les dimanches à Royaumont
Séance du 12 avril 2023
A.S.C.B. Section yoga
Mammo solidaire
Fête patronale 2023
5eme marche gourmande à Belloy en France
Luzarchoise
Commémoration de la victoire du 8 mai 1945
TAXI
Autorisation d’exploiter au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles
ASCB - Généalogie et recherches historiques
Séance du 9 juin 2023
Séance du 14 juin 2023
Elections des Sénateurs 2023
Kermesse des écoles
Fête de la musique
Brocante 2023
Beaujolais
Spectacle de Noël
ASCB - Bibliothèque
Boum des Minis Belloysiens
Form des associations
Vide ton placard
Octobre Rose
Marche Nocturne
Halloween
Salon annuel de la JAD
Paroisse de Belloy-en-France
Soirée théatre
Téléthon
Coupures de courant pour travaux - ENEDIS - 5 juillet 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 29.06.2023
Rassemblement
Carnelle Aïkido Club
COTAB TELETHON
Portail famille
safer_avis AP 9523 0036 01 portant acquisition par préemption_parcelle A37_le montry
safer_avis-dacquisition-par-preemption-a207_a262_lieudit-entre-les-deux-ponts-et-pres-et-au-dessous-de-fontenel_0
safer_avis-dacquisition-par-preemption-d555_d558-_-lieudit-le-beau-jay
Salsa
Lutte anti-vectorielle
7em Salon du Vinyle
PERMANENCES BUS PMI JUILLET 2025
Mariage
Séance du 28 septembre 2023
Tableau du conseil municipal au 28 septembre 2023
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
L'évazion
Arrêté 157_23 portant retrait de la délégation de fonction et de signature de M. Thibaut SAINTE-BEUVE
ARRÊTE 156_23 PORTANT DEROGATION AUX DISPOSITIONS DE L’ARRETE EN VIGUEUR RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE
ARRÊTE TEMPORAIRE PORTANT DEROGATION A UNE INTERDICTION DE CIRCULATION SUR UN CHEMIN RURAL
Adosociety
ARRÊTE 158_23 PORTANT ANNULATION DE LA DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE DE MONSIEUR JEAN-MARIE BONTEMPS ADJOINT AU MAIRE
ARRÊTE 159_23 PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE à MONSIEUR JEAN-MARIE BONTEMPS ADJOINT AU MAIRE
Belloy sans prison
Réouverture partielle de la partie enherbée du parking du parc de la Marlière
Pink Night Fever 2
CÉRÉMONIE DES BACHELIERS 2023
Range tes jouets
Cérémonie du 11 novembre
Communiqué de Mr le Maire
Séance du 14 décembre 2023
Commission de contrôle des listes électorales
Convocation à la commission de de contrôle des listes électorales du 21.12.2023 à 20h45
Lutte contre l'influenza aviaire
Arrêté préfectoral relatif à la composition des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Avis d'acquisition par préemption-parcelles D557-596-598 "Le Beau Jay"
Arrêté n°2023-17552 relatif à la création de deux forages à des fins d'irrigation agricole sur le territoire de la commune de Belloy-en-France
Atelier hôtel à insectes organisé par l'association les Minis Belloysiens
Range ta chambre organisé par l'association l'Effet des Faits
Soirée année 80 organisée par l'association Belloy-en-Fête
Carnaval organisé par l'association les Minis Belloysiens
Ecole maternelle Albert Boucher
Salon du bien être organisé par l'association l'Effet des Faits
Chasse aux oeufs organisé par l'association les Minis Belloysiens
Atelier plantations organisé par l'association les Minis Belloysiens
Marche gourmande organisée par l'association le COTAB
Salon du Vinyle organisé par l'association le COTAB
Fête patronale organisée par l'association Belloy-en-Fête
Journée communautaire de l'Environnement à Belloy organisée par la Communauté de communes
Ecole élémentaire Albert Boucher
Bal de l'été organisé par l'association Belloy-en-Fête
Kermesse des écoles
Boom BBQ de fin d'année organisée par l'association les Minis Belloysiens
Fête de fin d'année organisée par l'association l'Evazion
Brocante organisée par l'association Belloy-en-Fête
Salon de peinture
Enquête publique relative au projet de Schéma Direceur de la Région Île-de-France-Environnement (SDRIF-E)
Les Minis Belloisiens
Collège Marcel Pagnol
Escape Game par l'Effetdesfaits
Séance du 7 février 2024
TELETHON MERCI ORGANISE PAR LE COTAB
Modalités d'achat et de remboursement de timbres électroniques
Opération thermographie à partir du 20 février 2024
Lycée Gérard de Nerval
Avis d'enquête publique relative à une demande d'autorisation environnementale au titre des installations classées pour la protection de l'environnement
Les Aprem’ Café Philo
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2024
Lycée professionnel Jean Mermoz
CONSEIL MUNICIPAL DU 28.03.2024
HORAIRES D'ETE DECHETERIES CHAMPAGNE SUR OISE ET VIARMES
Séance du 3 avril 2024
Médiathèque
Terrain de boules
Avis d'information relatif au tableau des 20 jours-Elections Européennes du 9 juin 2024
Opération tranquillité vacances OTV
le DRAMATIQUE FEUILLETON DE LA LIGNE 2
CONSEIL MUNICIPAL DU 06.06.2024
ELECTIONS LEGISLATIVES : Résultats du 2nd tour - 7 juillet 2024
FORMATION AU COMPOSTAGE PAR TRI-OR
L’école élémentaire Albert BOUCHER primée !
Plateau sportif - Plateau d'EPS n°2
CONSEIL MUNICIPAL DU 27.06.2024
Bal Country organisé par l'association le COTAB
Forum des associations 2024
Trie tes affaires scolaires organisée par l'association L'effets des faits
Salon du local organisé par l'association L'Effet des faits
Court de tennis
OCTOBRE ROSE EDITION 2024 : Exposition voiture anciennes
OCTOBRE ROSE EDITION 2024 : Pink Nigth Fever organisée par l'association Effet des Faits
OCTOBRE ROSE EDITION 2024
3EME MARCHE NOCTURNE organisée par l'association le COTAB
SALON DU VINYLE - 9ème Edition organisié par l'association le COTAB
Plateau sportif - Plateau d'EPS n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
HORAIRES D'HIVER : DECHETTERIES DE CHAMPAGNE-SUR-OISE ET VIARMES
« MONTRI», l’application pour gérer vos déchets
COMPOST
Séance du 9 octobre 2024
Séance du 12 juin 2024
Plateau skate
PERMANENCES MISSION LOCALE MAIRIE DE LUZARCHES
HALLOWEEN orgnaisé par l'association les Minis Belloisiens
Animateur
Animateur durant la pause méridienne
CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE 1918 -2024
BEAUJOLAIS NOUVEAU organisé par Belloy en fête
Salle de gymnastique
CEREMONIE DES BACHELIERS 2024
TRIO OR- CHANGEMENT DU JOUR DE COLLECTE DES EMBALLAGES EN VERRE
Récital des chorales organisé par l'association le COTAB
Grande soirée Pop Rock organisée par l'association le COTAB
Loto de Noel organisé par l'association le COTAB
Petit déjeuner par le COTAB
Terrain de football
SMAEP DAMONA_Service public de l'eau potable
CONSEIL MUNICIPAL DU 19.12.2024
Séance du 11 décembre 2024
La commune de Belloy-en-France solidaire avec Mayotte
Guinguette à la bonne franquette organisée par l'association Effet des Faits
Soirée latino organisée par l'association Belloy en Fête
En bref
Salon des Beaux Arts organisé par la bibliothèque
Salon du bien être organisé par l'association Effet des Faits
Salon du vinyle organisé par l'association COTAB
Soirée blind-test / karaoké organisée par l'association Effet des Faits
Chasse aux œufs organisée par l'association les Minis Belloisiens
La fête patronale organisée par l'association Belloy en Fête
Prix du Conseil Municipal organisé par l'association CCMB
Journée de l'environnement organisée par la C3PF
Au pain doré
Marche gourmande organisée par l'association COTAB
Tous voisins organisé par l'association Effet des Faits
Kermesse des écoles organisée par la Caisse des écoles
Bal d'été organisé par l'association Belloy en Fête
Brocante organisée par l'association Belloy en Fête
COTAB Récital des chorales 2025
Café de la Mairie - Brasserie
Journée de la femme et endométriose organisée par l'Effet des Faits
Séance du 5 février 2025
JURES D'ASSISES POUR L'ANNEE 2026
Entretien des espaces boisés
FORMATION DE COMPOSTAGE 2025 par TRI-OR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025
Nettoyons Belloy
Subventions 2025 aux associations
Séance du 9 avril 2025
INSCRIPTION AUX ACTIVITES PERISCOLAIRES 2025/2026
Car consulting
Raphaël Barbarossa
Déclaration impôts
Travaux ligne H - MAI- JUIN 2025
Rappel des obligations de taille et d’élagage des propriétaires riverains
Budget Ville
Budget CCAS
Budget Caisse des écoles
CINE D'ETE A BELLOY
L'office de Tourisme communautaire terre de Carnelle à Belloy le 4 juillet 2025
FLEURATICE
Pharmacie Alain Leroux
Les Serres de Belloy
Au poil Pension canine et féline
La Belle Oie
Marc Stephanin
Docteur Raphaël Barbarossa
Clinique de Soins de Suite
Laboratoire Analyse Biologie Médicale
Jean-Marie Bontemps
Bordes Géraldine
Chevalier Cyril
Gabet Gilles
Lebosse Philippe
Cabinet infirmier
Asseo Lionel
Dahan Léopold
Vuong Quang-Hien
Rapaud Philippe
Ambulance Champagne sur Oise